Envoi du jeudi 20 août 2015
Ordre du jour (pdf, 15.26 Ko) de séance du 25 août 2015
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 78 Ko)- état au 20.08.15
Planification à 3 semaines (pdf, 26 Ko)
Rapports de commission :
(215) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures du Canton de Vaud 2014
(15_MOT_059) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Motion Claudine Wyssa et consorts - Statut des thérapeutes professionnels indépendants en milieu scolaire
(15_MOT_062) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Motion Jacques Nicolet au nom du Bureau du Grand Conseil - modification du taux d'activité des juges cantonaux et des règles afférentes dans le décret fixant leur nombre pour la législature 2018 - 2022
(15_POS_121) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Postulat Jacques Ansermet et consorts au nom de la Commission de présentation demandant des améliorations dans le processus de recrutement des juges cantonaux suppléants
(15_POS_111) (pdf, 53 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Subventions aux projets régionaux : mesurer la performance et sécuriser le processus de décision
(15_MOT_061_maj) (pdf, 24 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Pierre-André Pernoud et consorts au nom des groupes UDC, PLR et Vert'libéraux - Amnistie fiscale / procédure simplifiée
(15_MOT_061_min) (pdf, 30 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Pierre-André Pernoud et consorts au nom des groupes UDC, PLR et Vert'libéraux - Amnistie fiscale / procédure simplifiée
(227) (pdf, 29 Ko) Rapport de la commissions chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret prolongeant d'un an le délai pour soumettre au vote populaire l'initiative « Interdisons la mendicité et l'exploitation de personnes à des fins de mendicité sur le territoire vaudois ! »
Texte du Conseil d'Etat:
(244) (pdf, 0.92 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 12'475'000.- pour financer la construction du bâtiment Synathlon (ancien bâtiment du Cluster), sur le campus de l'UNIL, à Dorigny
(15_INT_372) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - L'Etat se prend-il pour Dieu ?