Envoi du jeudi 26 mai 2016
Ordre du jour (pdf, 21 Ko)du mardi 31 mai 2016
Dépôts du mardi 4 mai 2016 :
(16_INT_517) (pdf, 72 Ko) Interpellation Jean-François Thuillard - Qui est compétent pour s'opposer à la délivrance de permis de construire par les communes ? Le département ou le SDT ?
(16_INT_518) (pdf, 68 Ko) Interpellation Régis Courdesse - Soufflerait-il un vent nouveau dans l'Est Vaudois ?
(16_INT_519) (pdf, 208 Ko) Interpellation Annick Vuarnoz et consorts - Formations continues des demandeurs d'emploi de plus de 50 ans : Qu'attend-on pour agir ?
(16_INT_520) (pdf, 286 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - WWF International et sa presque complète restructuration : mais que fait donc le Canton ?
(16_POS_177) (pdf, 192 Ko) Postulat Jacques Perrin et consorts - Développer à Moudon un centre d'information et de formation en matière d'agriculture, de production et d'élevage BIO
Textes du Conseil d'Etat :
(15_INT_386) (pdf, 793 Ko) Réponse du Conseil d'Etat sur la détermination Philippe Grobéty sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Application de la LEO et de Harmos, nouveaux reports de charge du canton vers les communes ?
(15_INT_459) (pdf, 158 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Ducommun - Record d'insécurité catastrophique dans le canton de Vaud
(15_INT_461) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Graziella Schaller et consorts au nom du groupe vert'libéral - Les téléphériques en ville sont-ils possibles dans le canton de Vaud ?
(16_INT_473) (pdf, 18.12 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Cuérel - SCL : un service en voie de disparition ?
(16_INT_467) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yves Ferrari et consort - Procédure de désaffectation de la centrale de Mühleberg : le début de la fin ?
Rapports de commission :
(15_MOT_073) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Motion Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Augmentation de la prime pour les frais professionnels des apprentis
(275) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 1'700'000.- destiné à financer l'assainissement de la décharge de l'Arsat sur la Commune d'Ormont-Dessous
(15_POS_146) (pdf, 157 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Couverture ECA des bâtiments agricoles : risques de sous-couverture et primes arbitraires
Textes du Grand Conseil :
(16_POS_170) (pdf, 21 Ko) Postulat Sylvie Podio et consorts - Pour un renforcement rapide de l'enseignement du français et de l'histoire au secondaire !
(16_POS_171) (pdf, 36 Ko) Postulat Anne Papilloud et consorts - Tous les genres sont bons, hors le genre ennuyeux. Voltaire.