Envoi du jeudi 20 décembre 2018
Ordre du jour de la séance du mardi 8 janvier 2019 (pdf, 104 Ko)
Dépôts du mardi 18 décembre 2018 :
(18_INT_272) (pdf, 223 Ko) Interpellation Vincent Jaques et consorts - Véhicules électriques : une administration cantonale exemplaire ?
(18_INT_273) (pdf, 403 Ko) Interpellation Valérie Induni et consorts - Libéralisation totale du marché de l'électricité. Une vision partagée par nos autorités ?
(18_INT_274) (pdf, 408 Ko) Interpellation Sonya Butera et consorts - Séismes, se préparer sans trembler...
(18_INT_275) (pdf, 292 Ko) Interpellation Rebecca Joly et consorts - Routes nationales et territoire local : des conflits en vue
(18_INT_276) (pdf, 287 Ko) Interpellation Florence Gross et consorts - Hospitalisation hors canton : quelles suites après les récentes décisions judiciaires ?
(18_POS_097) (pdf, 284 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Ressources hydriques : vers une coordination/planification cantonale de la gestion des eaux ?
(18_POS_098) (pdf, 389 Ko) Postulat Alexandre Rydlo et consorts au nom du groupe socialiste - Pour le développement d'un Plan Lumière cantonal aux fins de lutter contre la pollution lumineuse
(18_POS_099) (pdf, 222 Ko) Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Quel avenir pour les réseaux de gaz de ville après la transition énergétique ? Pour que le Canton étudie la faisabilité technique et économique de l'emploi de différentes sources de gaz méthane d'origine non-fossile
(18_POS_100) (pdf, 226 Ko) Postulat Pierre Dessemontet et consorts - Après les Assises Vaudoises du Climat - pour que le Canton fournisse une "boîte à outils" aux acteurs institutionnels de l'adaptation au réchauffement climatique
(18_POS_101) (pdf, 316 Ko) Postulat Martine Meldem et consorts - Aider davantage des gens du Sud - une responsabilité
(18_INT_204) (pdf, 39 Ko) Détermination Stéphane Montangero sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Y a-t-il un concours entre les CFF et La Poste pour savoir qui fermera le plus grand nombre de points de vente ?
Dépôts du mardi 27 novembre 2018 :
(18_PET_026) (pdf, 49 Ko) Pétition en faveur de la réalisation d'un nouveau musée romain à Avenches
Textes du Grand Conseil :
(GC 087) (pdf, 133 Ko) Rapport du Bureau du Grand Conseil et prestations de serment de MM. Julien Cuérel et Yann Glayre
(18_POS_088) (pdf, 153 Ko) Postulat Jean-François Thuillard et consorts - Revoir la pratique d'imposition des frontaliers et le taux de rétrocession
Rapports de commission :
(18_PET_015_maj) (pdf, 157 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition pour la famille T.
(100) (pdf, 747 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit d'investissement de CHF 4'300'000.- pour financer les travaux d'assainissement du bâtiment pénitentiaire de la Colonie fermée à Orbe
Textes du Conseil d'Etat :
(17_INT_665) (pdf, 53 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Arnaud Bouverat sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Delphine Probst-Haessig et consorts - La Poste : combien restera-t-il d'offices dans le Canton d'ici à 2020 ?
(18_INT_153) (pdf, 43 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Amélie Cherbuin sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Quand le travail fait mal - Troubles musculo-squelettiques (TMS)
(110) (pdf, 184 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 7'618'000.- pour financer une partie des travaux de rénovation du bateau historique « Rhône » de la société CGN Belle Epoque SA, à Ouchy-Lausanne
(115) (pdf, 5.43 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 4'500'000.- pour financer la part cantonale pour la réalisation du projet RC 75 Morges – Echichens, mobilité douce, réfection de chaussée et renforcement d'ouvrages
(18_INT_221) (pdf, 200 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Le CHUV doit rester un service de l'Etat pour relever les défis de santé publique
(18_INT_227) (pdf, 178 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Felix Stürner - Pour que le papier ne cache pas la forêt
(18_INT_266) (pdf, 168 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Fiscalité des frontaliers : que fait notre gouvernement face à l'Etat français mauvais payeur ?
(18_INT_113) (pdf, 201 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet - Souffrons-nous d'amnésie visuelle ?
(18_INT_216) (pdf, 133 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alain Bovay et consorts - La fête des écoles se mue-t-elle en promontoire d'actions politiques ?
(18_INT_241) (pdf, 159 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michel Miéville - Droit du sol taxes et émoluments, tout le monde est-il traité de la même manière
(18_INT_236) (pdf, 172 Ko) Réponse du Conseil d'Etat I'interpellation Pierre Dessemontet et consorts - Après l'incendie du Musée National du Brésil : où en est le canton quant à la protection de ses biens culturels et muséaux et de ses documents et archives contre les incendies et les inondations ?
(18_INT_200) (pdf, 162 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - Est-ce la mission d'une Direction d'Ecole vaudoise que de s'engager sur un sujet politique ?
(18_INT_240) (pdf, 192 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Thierry Dubois - Les patients touchant l'AVS et bénéficiant d'une assurance complémentaire : une population oubliée !