Envoi du jeudi 25 janvier 2018
Ordre du jour de la séance du mardi 30 janvier 2018 (pdf, 25 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N°8 - 11 janvier 2018 (pdf, 61 Ko)
Liste des objets en attente de traitement - Etat au 25 janvier 2018 (pdf, 87 Ko)
Planification à trois semaines - séances des 30 janvier, 6 et 13 février 2018 (pdf, 45 Ko)
Dépôts du mardi 23 janvier 2018 :
(18_INT_101) (pdf, 134 Ko) Interpellation Hadrien Buclin et consorts au nom du groupe Ensemble à Gauche - Fondation de Beaulieu, quels contrôles effectifs et quelle surveillance réelle des Fondations subventionnées par le canton ?
(18_INT_102) (pdf, 213 Ko) Interpellation Axel Marion et consorts - Quelle politique de prévention et promotion de la santé pour l'Etat de Vaud ?
(18_INT_103) (pdf, 218 Ko)Interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste - Le Conseil d'Etat n'a pas vu venir le désastre de Beaulieu ou n'a-t-il pas voulu le voir malgré les avertissements du Parlement ?
(18_INT_104) (pdf, 225 Ko) Interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Camps de ski : comment le canton va-t-il appliquer l'arrêt du Tribunal fédéral du 7 décembre 2017 ?
(18_INT_105) (pdf, 127 Ko) Interpellation Carole Schelker - Succès croissant pour les modèles alternatifs d'assurance maladie, quelle prise en compte pour la définition des subsides cantonaux ?
(18_INT_106) (pdf, 67 Ko) Interpellation Olivier Epars - Quelles conséquences à l'explosivité de nos montagnes ?
(18_MOT_016) (pdf, 252 Ko) Motion Didier Lohri et consorts - Finissons EtaCom et ses vases communicants, pour que le citoyen vaudois sache où ses impôts vont !
(18_MOT_017) (pdf, 839 Ko) Motion Etienne Räss et consorts - Obsolescence non programmée de la Loi sur la profession d'architecte
(18_RES_004) (pdf, 178 Ko) Résolution Jean-Michel Dolivo et consorts au nom des groupes EàG, Vert'libéral, Les Verts, Socialiste, PLR, AdC, UDC - Pour des Assises de la chaîne pénale
Textes du Grand Conseil :
(18_POS_026) (pdf, 43 Ko) Postulat Nicolas Croci Torti et consorts - Apprentis mal orientés : un bilan sur les raisons et les conséquences est nécessaire
(18_POS_027) (pdf, 40 Ko) Postulat Jean Tschopp et consorts - Renforcer l'intégration des migrants
(18_MOT_013) (pdf, 33 Ko) Motion Léonore Porchet et consorts - Donner une existence fiscale aux enfants de parents mineurs
(18_MOT_014) (pdf, 46 Ko) Motion Maurice Mischler et consorts - La peuple suisse a accepté la nouvelle loi sur l'énergie, et après ?
Rapports de commission :
(19) (pdf, 74 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 1'400'000.- pour financer l'élaboration de la stratégie cantonale du transport de marchandises
(20) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 6'500'000.- pour financer la réalisation des mesures d'assainissement contre le bruit le long des routes cantonales selon la convention-programme signée entre le Canton et la Confédération pour la période 2016-2018
(17_PET_002) (pdf, 19.17 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition M. H.
(17_PET_068) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition G. U. - Pétition pour une vindicte tardive de l'incendie intentionnel
(17_PET_070) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition pour la renaturation du ruisseau « Le Flon de Carrouge » à Servion
(17_MOT_001_maj) (pdf, 50 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Serge Melly et consorts - Police coordonnée vaudoise : pour une gouvernance et un commandement unifiés
(17_MOT_001_min) (pdf, 39 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Serge Melly et consorts - Police coordonnée vaudoise : pour une gouvernance et un commandement unifiés
(17_MOT_004) (pdf, 61 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Hugues Gander et consorts - 2020 : 3èmes Jeux Olympiques d'hiver de la Jeunesse et sport scolaire = 6060 journées de sports hivernaux en plus pour nos écoliers
(17_POS_006) (pdf, 70 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - Promouvoir et soutenir les produits des artisans boulangers, pâtissiers, confiseurs et ce, pour le bien du secteur et des consommateurs-ice-s !
(17_POS_008) (pdf, 64 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Thierry Dubois et consorts - Encourager et faciliter l'assainissement énergétique des bâtiments
Textes du Conseil d'Etat :
(17_INT_016) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet et consort - La morale vestimentaire, nouvelle discipline scolaire ?
(17_INT_021) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Vuilleumier et consorts - Quand les PLAFA ne plafonnent pas
(17_INT_692) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Catherine Labouchère et consorts - Mieux aider les jeunes à gérer leur argent
(17_INT_013) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Anne Baehler Bech - Qu'en est-il du sponsoring éducatif dans l'école publique vaudoise ?
(17_INT_019) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Keller et consorts - Manuels scolaires sponsorisés, non merci !