Envoi du jeudi 25 octobre 2018
Ordre du jour de la séance du mardi 30 octobre 2018 (pdf, 83 Ko)
Liste des objets et des commissions nommées N° 5 - 4 octobre 2018 (pdf, 120 Ko)
Planification à trois semaines - 30 octobre, 6 et 13 novembre 2018 (pdf, 180 Ko)
Liste des objets en attente de traitement - Etat au 25 octobre 2018 (pdf, 267 Ko)
Rapports de commission :
(53 et 54 maj) (pdf, 587 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi sur les ressources naturelles du sous-sol (LRNSS) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Raphaël Mahaim et consorts "Motion du groupe des verts en faveur de la géothermie : pour voir loin, il faut creuser profond !" (13_MOT_032) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Valérie Induni et consorts "Stop aux recherches d'hydrocarbures" (15_MOT_071 transformée en postulat 16_POS_162) et Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l'initiative populaire « Pour un canton sans extraction d'hydrocarbures »
(53 et 54 min) (pdf, 49 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi sur les ressources naturelles du sous-sol (LRNSS) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Raphaël Mahaim et consorts "Motion du groupe des verts en faveur de la géothermie : pour voir loin, il faut creuser profond !" (13_MOT_032) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Valérie Induni et consorts "Stop aux recherches d'hydrocarbures" (15_MOT_071 transformée en postulat 16_POS_162) et Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l'initiative populaire « Pour un canton sans extraction d'hydrocarbures »
(18_POS_058) (pdf, 34 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Luc Bezençon et consorts - Constructions agricoles hors zone à bâtir : Bois ou métal ?
(82) (pdf, 76 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant à RailTech SA une garantie d'emprunt de l'Etat de Vaud de CHF 12'500'000.- pour financer la réalisation d'un centre romand d'entretien des bogies ferroviaires à Villeneuve
(GC 075) (pdf, 122 Ko) Election complémentaire d'un juge à 100% au Tribunal cantonal - Législature 2018-2022
(GC 076) (pdf, 121 Ko) Election complémentaire d'un juge suppléant au Tribunal neutre – Législature 2018-2022
(GC 077) (pdf, 117 Ko) Election complémentaire d'un assesseur à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal – Législature 2018-2022
(GC 078) (pdf, 119 Ko) Désignation d'un 4e expert indépendant de la Commission de présentation chargé de préaviser l'élection des membres de la Cour des comptes - Législature 2017-2022
Texte du Grand Conseil :
(53 et 54 Tableau miroir) (pdf, 232 Ko) Tableau miroir à l'issue des travaux de la commission : Exposé des motifs et projet de loi sur les ressources naturelles du sous-sol (LRNSS) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Raphaël Mahaim et consorts "Motion du groupe des verts en faveur de la géothermie : pour voir loin, il faut creuser profond !" (13_MOT_032) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Valérie Induni et consorts "Stop aux recherches d'hydrocarbures" (15_MOT_071 transformée en postulat 16_POS_162) et Exposé des motifs et projet de décret ordonnant la convocation des électeurs pour se prononcer sur l'initiative populaire « Pour un canton sans extraction d'hydrocarbures »