Envoi du jeudi 27 septembre 2018

Dépôts du mardi 25 septembre 2018 :

(18_INT_244) (pdf, 81 Ko) Interpellation Thierry Dubois - EPFL : une école victime de son succès !!!

(18_INT_245) (pdf, 83 Ko) Interpellation Hadrien Buclin - Quand obligation d'entretien et hausses des primes maladie plongent une famille monoparentale dans une grande précarité

(18_INT_246) (pdf, 224 Ko) Interpellation Valérie Induni et consorts - Ne pas se dévoyer pour des voyages. Quels processus de décision, quels contrôles et quelle publicité pour les voyages officiels du conseil d'Etat ou de cadres de l'administration cantonale ?

(18_INT_247) (pdf, 207 Ko) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Renforcer les enfants face aux abus

(18_INT_248) (pdf, 197 Ko) Interpellation Isabelle Freymond et consorts - Plus de salaire, plus d'alloc, enfin ... pas tout de suite !

(18_INT_249) (pdf, 233 Ko) Interpellation Sonya Butera et consorts - L'utilisation non thérapeutique de l'armoire à pharmacie familiale

(18_INT_250) (pdf, 82 Ko) Interpellation Jean-Daniel Carrard - Système d'aide à l'engagement ProSDIS : mise en application alarmante...

(18_MOT_057) (pdf, 503 Ko) Motion Muriel Thalmann et consorts - Exonérons de l'impôt cantonal sur les chiens tous les chiens qui, à l'instar des chiens d'aveugle, améliorent la qualité de vie des personnes en situation de mobilité réduite

(18_MOT_058) (pdf, 265 Ko) Motion Raphaël Mahaim et consorts - Acceptation de cadeaux par les élus : clarifier les règles du jeu

(18_MOT_059) (pdf, 303 Ko) Motion Muriel Cuendet Schmidt et consorts - Pour un soutien renforcé aux familles et aux proches aidants

(18_MOT_060) (pdf, 271 Ko) Motion Vassilis Venizelos et consorts - Opération Vivaldi - changer de partition pour un tourisme 4 saisons !

(18_POS_073) (pdf, 265 Ko) Postulat Monique Ryf et consorts - Pour s'y retrouver dans la foison des informations : création d'un "guichet familles"

(18_POS_074) (pdf, 219 Ko) Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Pour une politique de soutien financier en faveur des proches aidants

(18_POS_075) (pdf, 220 Ko) Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Aides à la famille : pour une centralisation des aides financières

(18_POS_076) (pdf, 214 Ko) Postulat Sylvain Freymond et consorts au nom du groupe UDC - Propos et attitude du directeur du SPJ : toute la lumière doit être faite !

(18_PET_022) (pdf, 48 Ko) Pétition contre la séparation dramatique et injuste d'une famille bien intégrée dans la Broye vaudoise en Suisse.

Textes du Grand Conseil :

(GC 232) (pdf, 48 Ko) Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale (As-So)

(GC 069) (pdf, 56 Ko) Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale (As-So)

(GC 070) (pdf, 413 Ko) Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle HES-SO

(GC 071) (pdf, 76 Ko) Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle de l’hôpital intercantonal de la Broye, Vaud-Fribourg (HIB)

(GC 072) (pdf, 327 Ko) Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle de l’hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais (HRC)

(GC 073) (pdf, 60 Ko) Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (GYB)

(GC 074) (pdf, 106 Ko) Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande (CSR)

Rapports de commission :

(42_maj) (pdf, 141 Ko)Rapport de la majorité de la commission : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 9 septembre 1975 sur le logement et Rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur la motion Fabienne Freymond Cantone et consorts visant à encourager les constructions ou les rénovations de logements subventionnés exemplaires sur le plan énergétique

(73) (pdf, 73 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 2'544'000.- destiné à financer le renouvellement du SI de la Police cantonale du commerce

(18_MOT_023 min) (pdf, 36 Ko) Rapport de la minorité de la commission : Motion Christian van Singer et consorts - Fixer un plafond à la déduction par les travailleurs salariés à titre de frais de transport du domicile au lieu de travail

(18_MOT_035) (pdf, 43 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion François Pointet et consorts au nom du groupe vert'libéral - Réduisons la pression fiscale pesant sur la classe moyenne, maintenant !

(18_MOT_037) (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Philippe Jobin et consorts au nom du groupe UDC - Augmenter le pouvoir d'achat des contribuables vaudois par une baisse d'impôts de 3 points

(18_MOT_041) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Hadrien Buclin et consorts - Pas de baisses d'impôts pour les entreprises sans suppression des statuts spéciaux !

(18_MOT_042) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Hadrien Buclin et consorts - Pour des baisses d'impôt en faveur de la population sans pertes fiscales pour l'Etat

(18_POS_065) (pdf, 40 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Pierre-André Romanens et consorts - Pour une RIE III supportable par tous

(18_POS_035 maj) (pdf, 67 Ko) et (18_POS_035 min) (pdf, 36 Ko) Rapports de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour un suivi plus efficace des mesures visant à ralentir l'effondrement de la biodiversité dans le canton

Textes du Conseil d'Etat :

(16_INT_640) (pdf, 50 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Marc-Olivier Buffat et consort sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Cargo souterrain - Quelle stratégie et participation d'investissement pour le canton de Vaud ?

(17_INT_681) (pdf, 53 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Yvan Pahud sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation "Transfert du rail à la route avec l'abandon du trafic marchandises sur les lignes Travys. Quelles conséquences économiques et surtout écologiques pour le Nord-Vaudois ?"

(18_INT_142) (pdf, 144 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Monique Ryf et consorts - Mineurs non accompagnés: quels moyens sont mis en oeuvre pour leur assurer un avenir ?

(18_INT_146) (pdf, 146 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Séverine Evéquoz et consorts - Quelle stratégie 2018 d'encadrement des réfugiés mineurs non accompagnés (RMNA) dans le canton de Vaud ?

(18_INT_179) (pdf, 178 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard - Plus de transparence dans l'octroi de l'aide sociale

(18_INT_176) (pdf, 101 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe Socialiste - Quelle garantie de pérennité pour nos fromages AOP ?

Envoi du jeudi 27 septembre 2018

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