Envoi du jeudi 17 janvier 2019
Ordre du jour de la séance du mardi 22 janvier 2019 (pdf, 102 Ko)
Planification à deux semaines - 22 et 29 janvier 2019 (pdf, 173 Ko)
Liste des objets en attente de traitement - Etat au 17 janvier 2019 (pdf, 243 Ko)
Dépôts du mardi 15 janvier 2019 :
(19_INT_281) (pdf, 75 Ko) Interpellation Philippe Vuillemin - Medici saeculi ou le dossier médical à l'épreuve des décennies.
(19_INT_282) (pdf, 244 Ko) Interpellation Werner Riesen et consorts - Désignation de Municipaux non élus à Vevey : Déficit démocratique et absence de bases légales ?
(19_INT_283) (pdf, 210 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Patrimoine en péril, que fait l'Etat de Vaud pour le préserver ?
(19_INI_011) (pdf, 228 Ko) Initiative Maurice Mischler et consorts - Pour le climat, taxons les billets d'avion
(19_MOT_071) (pdf, 251 Ko) Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Pour une protection efficace des lanceurs d'alerte dans l'administration cantonale vaudoise
(19_MOT_072) (pdf, 293 Ko) Motion Vassilis Venizelos et consorts - Placement de la BCV : pas de pétrole mais des idées
(19_MOT_073) (pdf, 289 Ko) Motion Yvan Pahud et consorts - Pour une véritable promotion du bois comme unique matériau renouvelable
(19_RES_020) (pdf, 174 Ko) Résolution Raphaël Mahaim et consorts - Soutenons les jeunes qui se mobilisent pour le climat !
(17_INT_084) (pdf, 40 Ko) Détermination Marion Wahlen sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - "269Life Libération Animale", serons-nous contraints au véganisme ? - Stop à la violence antispeciste.
Textes du Grand Conseil :
(18_INI_010) (pdf, 170 Ko) Initiative Vincent Keller et consorts - Pour la gratuité des transports publics en terre vaudoise
(18_MOT_066) (pdf, 186 Ko) Motion Yvan Luccarini et consorts - Des élus et des élues suspendus... à leur rémunération !
Rapports de commission :
(18_INI_007) (pdf, 182 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Séverine Evéquoz et consorts - Lutte contre les néophytes envahissantes : Agir à la source !
(105) (pdf, 220 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 2 mars 2010 sur le service de défense contre l'incendie et de secours (LSDIS)
(18_PET_009) (pdf, 176 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition suite à refus d'accès à un document officiel (Règlement de la Commission des visiteurs/euses du Grand Conseil)
(18_PET_016) (pdf, 155 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition - La famille U. ne doit pas être renvoyée
(18_PET_022) (pdf, 146 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Pétition contre la séparation dramatique et injuste d'une famille bien intégrée dans la Broye vaudoise en Suisse.
(18_MOT_025 min) (pdf, 154 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts et du groupe socialiste - Financement de la politique : pour en finir avec l'obscurantisme vaudois
(18_MOT_040 maj) (pdf, 247 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean-Michel Dolivo et consorts - Violation de l'obligation d'informer les locataires en cas de travaux dans leur immeuble, quelle conséquence ?
(17_POS_018) (pdf, 778 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Yvan Pahud et consorts - Soutenir l'Agenda 21 en favorisant l'utilisation et la production de gravier indigène, ceci en maintenant des postes de travail dans le canton
(103) (pdf, 670 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'Initiative populaire pour « une baisse d'impôts pour la classe moyenne » et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil d'Etat sur le postulat Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - "Augmentation des primes d'assurances : arrêtons d'étrangler la classe moyenne"
(97) (pdf, 694 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 17'275'000.- pour financer des subventions aux communes portant sur les mesures en faveur des deux-roues non motorisés des projets d'agglomération et pour renforcer l'activité du Guichet cantonal vélo
(98) (pdf, 698 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 16'600'000.- pour financer les travaux de réaménagement de la RC 1 entre l'avenue du Tir-Fédéral et la Venoge, sur les communes d'Ecublens et de Saint-Sulpice et les travaux d'élargissement du pont sur la Venoge
Textes du Conseil d'Etat :
(18_QUE_024) (pdf, 142 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo : Quels sont les moyens opérationnels effectifs dont dispose la Police cantonale vaudoise pour lutter contre les drones qui violent une interdiction et/ou enfreignent la loi et/ou une ordonnance ?
(18_INT_237) (pdf, 192 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Carine Carvalho et consorts - Du sexisme à vendre au Comptoir suisse ?
(18_INT_096) (pdf, 172 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts - Quelle gouvernance pour l'Agenda 2030, au coeur du programme du Conseil d'Etat ?
(18_INT_249) (pdf, 150 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Sonya Butera et consorts - L'utilisation non thérapeutique de l'armoire à pharmacie familiale