Envoi du jeudi 6 juin 2019
Ordre du jour de la séance du mardi 11 juin 2019 (pdf, 100 Ko)
Tableau des questions orales du mois de juin 2019 (pdf, 2.10 Mo)
Dépôts du mardi 4 juin 2019 :
(19_INT_359) (pdf, 114 Ko) Interpellation Grégory Devaud - Hôpitaux publics, privés d'intérêt public et cliniques privées : comment appliquer dans le canton la jurisprudence du Tribunal fédéral administratif en regard des quotas pour une meilleure collaboration publique-privée ?
(19_INT_360) (pdf, 93 Ko) Interpellation Isabelle Freymond - Les enfants en écoles spécialisées ont-ils des droits comme chaque enfant scolarisé ?
(19_INT_361) (pdf, 101 Ko) Interpellation Isabelle Freymond - L'Aide du canton, n'est pas pour tout le monde.
(19_INT_362) (pdf, 113 Ko) Interpellation Taraneh Aminian - Cachez ce-tte municipal-e que je ne saurais voir !
(19_INT_363) (pdf, 275 Ko) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Qui contrôle qui ?
(19_INT_364) (pdf, 195 Ko) Interpellation Serge Melly - Le commandement de payer est-il le nouveau moyen de stimuler des vocations politiques ?
(19_INT_365) (pdf, 299 Ko) Interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - PALM : où est le capitaine ?
(19_INT_366) (pdf, 288 Ko) Interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Barrage au fil du Rhône : un long fleuve (trop) tranquille ?
(19_INI_017) (pdf, 339 Ko) Initiative Léonore Porchet et consorts - Un signe pour les personnes sourdes
(19_MOT_096) (pdf, 453 Ko) Motion Valérie Induni et consorts - Pour un canton sans amiante ajoutée
(19_POS_147) (pdf, 236 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour la conclusion de contrats de prêts à usage permettant de mettre des logements provisoirement vides en mains de collectifs qui logent les jeunes en formation et à revenu modeste.
(19_POS_149) (pdf, 225 Ko) Postulat Sarah Neumann et consorts - Création artistique, résidences et répétitions : quel est l'état des lieux ?
(19_POS_150) (pdf, 583 Ko) Postulat Valérie Schwaar et consorts au nom de la Commission des visiteurs du Grand Conseil - Femmes incarcérées dans le canton de Vaud : être dans une prison pensée par et pour les hommes
Rapports de commission :
(18_INI_010 maj) (pdf, 173 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Vincent Keller et consorts - Pour la gratuité des transports publics en terre vaudoise
(114) (pdf, 424 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Martinet et consorts pour un engagement cantonal en faveur des secteurs formation du LHC et du LS
Textes du Conseil d'Etat :
(143) (pdf, 261 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 16'270'000.- pour financer les travaux de transformation du Bâtiment Administratif de la Pontaise (BAP), situé à l'avenue des Casernes 2, à Lausanne (ECA n° 3684)
(19_INT_305) (pdf, 149 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Jaques et consorts - Fin de parcours pour l'épicerie mobile de Caritas Vaud : les bénéficiaires resteront-ils au bord du chemin ?
(19_INT_307) (pdf, 195 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Et si on faisait un grand ménage de printemps dans nos boîtes de réception !
(17_INT_079) (pdf, 204 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonore Porchet - Comment se portent les jeunes LGBT vaudois-es ?
(19_INT_327) (pdf, 207 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Yverdon-les-Bains : passe d'armes ou déni de démocratie ?
(19_INT_292) (pdf, 167 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vincent Keller - Catastrophe au Brésil : le Canton s'en lave-t-il les mains ?
(19_INT_298) (pdf, 176 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consorts - Nouvelle catastrophe écologique dans le sud-est du Brésil : peut-on s'en VALE les mains ?
(18_QUE_020) (pdf, 234 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Pauline Tafelmacher et consort - Les petites haltes CFF de Lavaux (et ailleurs) sont-elles menacées ?
(19_INT_309) (pdf, 171 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Laurence Cretegny - Pour la mise en valeur des produits du terroir, les ressources françaises sont-elles bio ?
(19_INT_314) (pdf, 155 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Nouvel Atlas des vents de l'OFEN, quelle conséquence pour la planification éolienne vaudoise ?
(19_INT_281) (pdf, 176 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Medici saeculi ou le dossier médical à l'épreuve des décennies
(18_INT_276) (pdf, 175 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Florence Gross et consorts - Hospitalisation hors canton : quelles suites après les récentes décisions judiciaires ?
(19_INT_289) (pdf, 203 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Josephine Byrne-Garelli et consorts - Comment revaloriser le travail des infirmiers-ères ?