Envoi du jeudi 10 septembre 2020

Ordre du jour de la séance du mardi 15 septembre 2020 (pdf, 112 Ko)

Liste des objets et des commissions nommées N° 2 - 17.08.20 (pdf, 177 Ko)

Planification à 2 semaines - 15 et 22 septembre 2020 (pdf, 166 Ko)

Liste des objets en attente de traitement - Etat au 10 septembre 2020 (pdf, 252 Ko)

Les dépôts du mardi 8 septembre 2020 sont désormais disponibles sur la page de la séance (sous point 2)

Rapports de commissions :

(19_INI_021) (pdf, 206 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Nicolas Croci Torti et consorts - Pour que l'arbre ne cache pas...le vélo !

(20_MOT_125 maj) (pdf, 138 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour plus de transparence dans l'élection des membres du Bureau et de la présidence du Grand Conseil.

(20_PAR_4) (pdf, 130 Ko) Rapport/préavis du Bureau Répartition des sièges du groupe "Les Libres" au sein des commissions instituées

(20_PAR_5) (pdf, 115 Ko) Rapport/préavis du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Denis Corboz

(219) (pdf, 210 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 2'940'000.- pour financer la migration et l'intégration de la solution de gestion du contentieux à la plateforme SIF

(220) (pdf, 210 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 7'167'000  pour financer la modernisation du SI du Service des curatelles et tutelles professionnelles (SCTP)

(246) (pdf, 728 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement pour financer les travaux d'augmentation des surfaces des gymnases vaudois

(209) (pdf, 672 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Nathalie Jaccard et consorts - Composter au lieu de javelliser ?

(20_INI_023 min) (pdf, 662 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Initiative Valérie Induni et consorts - Pour un échange de renseignements entre les banques et les autorités fiscales permettant aux autorités de lutter efficacement contre la fraude fiscale.

Textes du Conseil d'Etat :

(20_LEG_688965) (pdf, 2.23 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d’ouvrage de CHF 6’996’000.- pour  financer les travaux de réaménagement de la RC 76 entre l’avenue du Léman (carrefour du Taluchet), sur la commune de Chavannes-près-Renens, et la limite territoriale de la commune de Lausanne

(20_LEG_690010) (pdf, 99 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d’Etat à mettre en place un dispositif d’aide d’urgence temporaire aux étudiants précarisés par les conséquences économiques de la pandémie COVID-19 de l’Université de  Lausanne, de la Haute école pédagogique Vaud et des Hautes écoles vaudoises de type HES

(246) (pdf, 1.44 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d’investissement de CHF 13'950'000.- pour financer les travaux d’augmentation des surfaces des gymnases vaudois

(250) (pdf, 7.02 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat des crédits d'ouvrage de CHF 12'486'000.- pour la construction de l'extension du Tribunal cantonal, de CHF 3'727'000.- pour la construction du parking et du sous-sol, de CHF 4'900'000.- pour les interventions dans le bâtiment existant

(20_LEG_3) (pdf, 119 Ko) Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes d'Assens et de Bioley-Orjulaz et projet de loi modifiant la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial

(20_LEG_688968) (pdf, 2.59 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au CE un crédit cadre de CHF 10'000'000.- pour des travaux d'entretien de 4 routes cantonales : RC 32 La Cézille – Bassins, RC 260 Fontaines-sur-Grandson – Villars-Burquin, RC 267 Vuiteboeuf – Orges et RC 543 Peyres-Possens - Sottens

(20_LEG_689674) (pdf, 108 Ko) Exposé des motifs et projet de décret dérogeant aux délais prévus aux articles 24, alinéa 1bis et 33, alinéa 1 de la loi du 12 juin 2007 sur l'appui au développement économique

(19_RES_031) (pdf, 122 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la résolution Martine Meldem et consorts - Pour des Assises vaudoises de la chaîne agro-alimentaire : "De l'étable à la table".

(19_RES_035) (pdf, 98 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil Résolution José Durussel et consorts - Gestion des sangliers

(19_INT_412) (pdf, 438 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - L'Etat de Vaud commande une ligne de transports publics et les communes paient !

(19_INT_426) (pdf, 441 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Christine Chevalley et consorts - VMCV Véritablement des Montants Communaux Vertigineux

(20_INT_433) (pdf, 118 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Hadrien Buclin - Des intérêts excessifs prélevés par l'Etat sur les prêts aux étudiant.e.s ?

(20_INT_469) (pdf, 136 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil Interpellation Sergei Aschwanden – Le sport associatif, ce grand oublié ?

(19_QUE_043) (pdf, 112 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Nicolas Suter - Y aurait-il une opportunité pour un gymnase cantonal " clef en main " sur la Côte ?

(20_QUE_081) (pdf, 112 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Dylan Karlen – Pandémie : les gens du voyage au-dessus des lois ?

(20_QUE_087) (pdf, 109 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Amélie Cherbuin - Bourses d'études et coronavirus

(20_QUE_088) (pdf, 118 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Cloé Pointet - Pourquoi continuer à brûler de l'eau dans nos UIOM ?

(20_QUE_090) (pdf, 113 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Vincent Keller - Déclaration d'impôts : frais de transports publics