Envoi du jeudi 18 juin 2020
Ordre du jour de la séance du mardi 23 juin 2020 (pdf, 101 Ko)
Dépôt du mardi 9 juin 2020 :
(20_POS_217) (pdf, 475 Ko) Postulat Sabine Glauser Krug et consorts - Pour sortir de notre dépendance numérique américaine et reconstruire une informatique de confiance, locale et résiliente.
Dépôts du mardi 16 juin 2020 :
(20_INT_496) (pdf, 298 Ko) Interpellation Yvan Pahud et consorts - Match de foot illégal : nos autorités sont-elles hors-jeu ?
(20_INT_497) (pdf, 128 Ko) Interpellation Nicolas Croci Torti - Les examens de fin de scolarité à l’épreuve du Covid-19
(20_INT_498) (pdf, 92 Ko) Interpellation Nicolas Croci Torti - Concept 360° : pourquoi l’école à visée inclusive exclut-elle les établissements de pédagogie spécialisée privés reconnus d’utilité publique ?
(20_INT_499) (pdf, 104 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Plus et mieux encourager le photovoltaïque !
(20_MOT_152) (pdf, 368 Ko) Motion Nathalie Jaccard et consorts - Lutter contre la pauvreté : une bataille avec une stratégie, s'il vous plaît
(20_POS_218) (pdf, 264 Ko) Postulat Yvan Pahud et consorts - Pour notre économie et pour le climat, des voyages en Suisse, solidaires et durables
(20_POS_219) (pdf, 297 Ko) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Pour une féminisation de l’Etat-major cantonal de conduite
(20_QUE_089) (pdf, 89 Ko) Simple question Vincent Keller - Accès aux soins sur la base de leur couverture d’assurance LAMAL
(20_QUE_090) (pdf, 68 Ko) Simple question Vincent Keller - Déclaration d’impôts : frais de transports publics
(20_QUE_091) (pdf, 106 Ko) Simple question Sébastien Pedroli - Des masques ? Oui, mais de quelle qualité ?
Textes du Grand Conseil :
(20_POS_203) (pdf, 138 Ko) Postulat Josephine Byrne Garelli et consorts – Analyse du rôle joué par la médecine et les soins communautaires pendant la crise du COVID-19.
Rapports de commission :
(233 maj) (pdf, 278 Ko) Rapport N°1 de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projets de décrets
- sur la création d'un fonds d'aide d'urgence et d'indemnisation des pertes financières pour l'annulation ou le report de manifestations ou de projets culturels, dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Ordonnance COVID dans le secteur de la culture ;
- sur les mesures prises dans le domaine de l'enseignement à la Haute école pédagogique dans le cadre de la lutte contre le coronavirus COVID-19 ;
- sur les mesures prises dans le domaine de l'enseignement postobligatoire dans le cadre de la lutte contre le coronavirus COVID-19 ;
- sur les mesures prises dans le domaine de l’enseignement à l’Université de Lausanne
(UNIL) dans le cadre de la lutte contre le coronavirus COVID-19 ;
- autorisant le Conseil d'Etat à adapter, pour l'année 2020, certaines règles en matière communale en raison de l'épidémie de maladie à coronavirus (COVID-19) ;
- sur la prolongation de la validité des permis de construire en raison de la pandémie de COVID-19 ;
- relatif à la pérennisation pour l’année 2020 des mesures prises en application de l’arrêté du 17 avril 2020 sur l’organisation des régimes sociaux cantonaux, ainsi que l’adaptation des structures d’hébergement et d’accompagnement médico-social, pendant la phase de lutte contre la pandémie de coronavirus (COVID-19) ;
- sur l’organisation du système de soins pendant la phase de lutte contre le coronavirus (COVID-19) ;
- modifiant celui du 11 décembre 2019 fixant, pour l'exercice 2020, le montant limite des nouveaux emprunts contractés par l'Etat de Vaud, ainsi que le montant limite de l'avance de trésorerie que l'Etat de Vaud peut accorder à la Centrale d'encaissement des établissements sanitaires vaudois ;
- sur le soutien aux start-up vaudoises en lien avec la pandémie du COVID-19 et ses conséquences économiques ;
- sur l’aide à l’accueil de jour des enfants dans le cadre de la lutte contre le coronavirus (COVID-19)
(233 min) (pdf, 735 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projets de décrets
- sur la création d'un fonds d'aide d'urgence et d'indemnisation des pertes financières pour l'annulation ou le report de manifestations ou de projets culturels, dans le cadre de la mise en oeuvre de l'Ordonnance COVID dans le secteur de la culture ;
- sur les mesures prises dans le domaine de l'enseignement à la Haute école pédagogique dans le cadre de la lutte contre le coronavirus COVID-19 ;
- sur les mesures prises dans le domaine de l'enseignement postobligatoire dans le cadre de la lutte contre le coronavirus COVID-19 ;
- sur les mesures prises dans le domaine de l’enseignement à l’Université de Lausanne
(UNIL) dans le cadre de la lutte contre le coronavirus COVID-19 ;
- autorisant le Conseil d'Etat à adapter, pour l'année 2020, certaines règles en matière communale en raison de l'épidémie de maladie à coronavirus (COVID-19) ;
- sur la prolongation de la validité des permis de construire en raison de la pandémie de COVID-19 ;
- relatif à la pérennisation pour l’année 2020 des mesures prises en application de l’arrêté du 17 avril 2020 sur l’organisation des régimes sociaux cantonaux, ainsi que l’adaptation des structures d’hébergement et d’accompagnement médico-social, pendant la phase de lutte contre la pandémie de coronavirus (COVID-19) ;
- sur l’organisation du système de soins pendant la phase de lutte contre le coronavirus (COVID-19) ;
- modifiant celui du 11 décembre 2019 fixant, pour l'exercice 2020, le montant limite des nouveaux emprunts contractés par l'Etat de Vaud, ainsi que le montant limite de l'avance de trésorerie que l'Etat de Vaud peut accorder à la Centrale d'encaissement des établissements sanitaires vaudois ;
- sur le soutien aux start-up vaudoises en lien avec la pandémie du COVID-19 et ses conséquences économiques ;
- sur l’aide à l’accueil de jour des enfants dans le cadre de la lutte contre le coronavirus (COVID-19)
(233) (pdf, 698 Ko) Rapport N° 2 de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposés des motifs et projets de décrets sur la prolongation de la validité des permis de construire en raison de la pandémie de COVID-19
(208) (pdf, 165 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial – modification du nom de la Commune de Crans-près-Céligny
(GC 150 maj) (pdf, 1.45 Mo) Rapport de la majorité de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud pour l'année 2019
(GC 150 min) (pdf, 193 Ko) Rapport de la minorité de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud pour l'année 2019
(213 maj) (pdf, 180 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de loi modifiant celle du 7 mars 1993 sur l'utilisation d'une formule officielle au changement de locataire (LFOCL)
Textes du Conseil d'Etat :
(237) (pdf, 4.27 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 21'500'000.- pour financer les travaux de requalification de la RC 780 B-P sur le plat du Dézaley (entre Treytorrens et Rivaz) sur le territoire des communes de Puidoux et Rivaz
(20_INT_458) (pdf, 187 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Muriel Thalmann et consorts - Traitement et exportation de déchets urbains : quels contrôles et comment s'assurer qu'ils sont éliminés dans les règles de l'art ?
(20_INT_432) (pdf, 166 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Charte des entreprises parapubliques pour l'égalité salariale ; pourquoi le Conseil d'Etat ne passe pas de la parole aux actes ?
(20_INT_456) (pdf, 209 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Carine Carvalho - Sommes-nous bien armé·e·s contre les effets dévastateurs de la « fast-fashion » ?
(20_INT_464) (pdf, 155 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Cédric Weissert - Renouvellement des permis d'établissement, la loi est-elle respectée ?
(20_INT_441) (pdf, 170 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alice Genoud - Le Canton de Vaud entend-il se profiler sur les rails d'une tarification intelligente de la mobilité ?
(20_QUE_067) (pdf, 49 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Yves Paccaud - Une piqûre à deux millions. Qui peut se l'offrir ?