Envoi du jeudi 25 juin 2020
Ordre du jour des séances du mardi 30 juin et du mercredi 1er juillet 2020 (pdf, 118 Ko)
Dépôt du mardi 23 juin 2020 :
(20_INT_500) (pdf, 149 Ko) Interpellation Marc Vuilleumier - Service des curatelles et tutelles professionnelles (SCTP) et travailleurs temporaires font bon ménage!
(20_INT_501) (pdf, 299 Ko) Interpellation Sébastien Pedroli et consorts - Day Medical SA, le coronavirus a-t-il bon dos ?
(20_INT_502) (pdf, 143 Ko) Interpellation Jean-François Thuillard - A quoi servent encore les producteurs et engraisseurs vaudois ?
(20_INT_503) (pdf, 224 Ko) Interpellation Alexandre Démétriadès et consorts - Initiative de limitation : quelles conséquences pour le Canton de Vaud d’une acceptation le 27 septembre 2020 ?
(20_INT_504) (pdf, 154 Ko) Interpellation Stéphane Rezso - Télé- travail : quelles déductions fiscales sont encore possibles ?
(20_MOT_153) (pdf, 357 Ko) Motion Jean-François Chapuisat et consorts au nom du groupe Vert'libéral et consorts - Pérennisation de la tenue de certaines commissions en visioconférence
(20_MOT_154) (pdf, 422 Ko) Motion Pierre Dessemontet et consorts - Pour une suspension provisoire du respect du petit équilibre budgétaire en cas de circonstances exceptionnelles.
(20_MOT_155) (pdf, 340 Ko) Motion Martine Meldem et consorts - Pour un aménagement du territoire cohérent et synonyme de qualité de vie, utilisons pleinement le potentiel des villages vaudois !
(20_MOT_156) (pdf, 303 Ko) Motion Rebecca Joly et consorts au nom de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal - Représentation des parties plaignantes au pénal : réintroduire le monopole de l'avocat
(20_POS_220) (pdf, 290 Ko) Postulat Jean-François Chapuisat et consorts au nom du groupe Vert'libéral et consorts - Pour une solution de visioconférence fiable, conviviale, et sécurisée !
(20_INI_027) (pdf, 507 Ko) Initiative Sébastien Cala et consorts - Prolongation du congé maternité en cas d’hospitalisation prolongée de la mère
(20_QUE_092) (pdf, 71 Ko) Simple question Catherine Labouchère - Quels impacts économiques représentent l’aviation militaire dans le canton ?
(20_QUE_093) (pdf, 79 Ko) Simple question Jean-Luc Bezençon - Plateforme 10 et ses restos…
(20_QUE_094) (pdf, 82 Ko) Simple question Florence Gross - Santé : quelques chiffres sur les victimes collatérales du COVID
(20_QUE_095) (pdf, 217 Ko) Simple question Laurent Miéville et consorts au nom du groupe Vert’libéral - « Exemplarité Energie et Climat » de la Confédération, quelles mesures le Conseil d’Etat prend-il pour encourager des partenaires vaudois à se joindre à cette initiative ?
Texte du Grand Conseil :
(RC-202) (pdf, 1.60 Mo) Rapport du Bureau du Grand Conseil au Grand Conseil concernant le rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil relatif à la requête Jean-Michel Dolivo au nom du groupe EP et Jérôme Christen au nom du groupe PDC – Vaud Libre et consorts pour l’institution d’une commission d’enquête parlementaire, selon l’art. 67 de la loi sur le Grand Conseil (EMPD 129 Fondation de Beaulieu), et exposé des motifs et projet de décision
Rapports de commissions :
(233-2) (pdf, 1.38 Mo) Rapport n°3 de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret sur l'aide à la relance économique dans les secteurs touristiques durablement impactés par la crise liée au coronavirus (COVID-19)
(GC 148) (pdf, 167 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Election complémentaire d'un juge à 100 % au Tribunal cantonal – Législature 2018-2022
(GC 149) (pdf, 165 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Election complémentaire d'un juge suppléant au Tribunal cantonal – Législature 2018-2022
Textes du Conseil d'Etat :
(233-2) (pdf, 125 Ko) Exposé des motifs et projet de décret sur l'aide à la relance économique dans les secteurs touristiques durablement impactés par la crise liée au coronavirus (COVID-19)
(236) (pdf, 306 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 38'500'000.- pour financer les travaux d'entretien des bâtiments sur 9 sites
(240) (pdf, 1.54 Mo) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Séverine Evéquoz et consorts – Des arbres pour le climat ! Au moins 20 % de surface en plus pour les arbres dans les villes et villages du canton d'ici à 2030 ! (18_POS_083), le postulat Pierre Dessemontet et consorts - Après les Assises Vaudoises du Climat - pour que le Canton fournisse une "boîte à outils" aux acteurs institutionnels de l'adaptation au réchauffement climatique (18_POS_100), le postulat Claire Richard et consorts - Compensation de carbone dans le canton de Vaud (19_POS_111), le postulat Léonore Porchet et consorts - Le climat en mauvaise santé (19_POS_112), le postulat Axel Marion - Instaurons une journée cantonale pour le climat ! (19_POS_137), le postulat Didier Lohri - Politique volontariste pour des véhicules de transports publics propres (20_POS_198), et
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Rochat Fernandez et consort - Réhabiliter/développer l'offre du trafic ferroviaire international nocturne : un moyen alternatif à d'autres types de transports générant moins d'émissions de CO2 ? (19_INT_304), l'interpellation Stéphane Montangero et consorts au nom du groupe socialiste - Agir pour le climat en mettant les voyages d'études sur les bons rails ? (19_INT_322), l'interpellation Pierre Zwahlen et consorts – Le préfinancement existe : quelles ressources pour le climat et le patrimoine naturel ? (19_INT_353)
(20_QUE_066) (pdf, 121 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Berthoud - Rénovations et améliorations énergétiques dans le cadre des bâtiments propriétés du Canton de Vaud.
(20_QUE_074) (pdf, 124 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Berthoud - Modification du 27 septembre 2019 de la loi fédérale sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (loi sur la chasse, LChP) : quelle est la recommandation de vote du Conseil d'Etat ?
(20_QUE_076) (pdf, 132 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Nicolas Croci Torti – Examens d'admission au gymnase pour les élèves d'écoles privées : inégalité de traitement ?
(20_QUE_093) (pdf, 136 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Jean-Luc Bezençon - Plateforme 10 et ses restos…
(19_INT_422) (pdf, 130 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts - Systèmes informatiques permettant l'accès au futur dossier électronique du patient.
(14_PET_028) (pdf, 63 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la pétition du groupe Socialiste, Verts et Sympathisants pour une amélioration à court terme du confort des voyageurs à la gare de Cossonay-Penthalaz
(19_PET_027) (pdf, 649 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la Pétition du collectif de la grève du climat - Maman je veux vivre !
(19_RES_020) (pdf, 124 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Raphaël Mahaim et consorts - Soutenons les jeunes qui se mobilisent pour le climat !
(19_RES_029) (pdf, 129 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Claire Richard et consorts au nom du GRIEC - Urgence ou priorité climatique ? Une certitude : 2019 doit être l'année du changement !