Envoi du jeudi 7 mai 2020
Ordre du jour de la séance du mardi 12 mai 2020 (pdf, 90 Ko)
Rapports de commission :
(GC 137) (pdf, 1.39 Mo) Rapport de la commission chargée de contrôler la gestion du Conseil d'Etat du Canton de Vaud – année 2019
(GC 146) (pdf, 1.23 Mo) Rapport de la Commission des finances, de la Commission de gestion et de la Commission thématique de la santé publique chargées d’examiner l’objet suivant : crise relative à la pandémie du coronavirus
(19_POS_151) (pdf, 170 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Pierre-André Romanens et consorts - L'hydrogène fait-il partie des énergies de demain pour le Canton de Vaud ?
Textes du Conseil d'Etat :
(221) (pdf, 156 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les programmes pluriannuels des investissements - période 2017-2022 - des établissements hospitaliers inscrits sur la liste LAMal vaudoise
(223) (pdf, 175 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 2'957'000.- destiné à financer les travaux de mise au point du système d'information SAMOA (subsides à l'assurance-maladie et obligation d'assurance)
(228) (pdf, 178 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 13 décembre 1966 sur la profession d'architecte
(229) (pdf, 712 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à accorder, jusqu'à un maximum de 60 millions de francs, une garantie temporaire complémentaire de l'Etat de Vaud à l'Hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais pour les emprunts bancaires contractés par ce dernier, ainsi qu'à prolonger au-delà du 30 septembre 2020 la garantie temporaire de 45 millions de francs accordée à l'Hôpital Riviera-Chablais Vaud-Valais pour son fonds de roulement
(19_INT_387) (pdf, 178 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel et consorts - Les Loups vont-ils s'installer dans la bergerie ?
(19_INT_388) (pdf, 183 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Germain et consorts - Comment le canton considère-t-il la cohabitation entre l'homme et le loup sur son territoire ?
(20_INT_445) (pdf, 144 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Léonard Studer - Le schéma directeur au niveau communal, un déficit démocratique ?