Envoi du mercredi 20 mai 2009

Ordre du jour (pdf, 19.09 Ko) de la séance du mardi 26 mai 2009 (format pdf)

Liste des objets en suspens (pdf, 55 Ko) jusqu'à la période N° 17 (format pdf)

(09_INT_251) (pdf, 19.68 Ko) Interpellation Philippe Ducommun concernant les frais de transports scolaires et demandant s'il y a une nouvelle contradiction.

(09_INT_252) (pdf, 39 Ko) Interpellation Pierre Grandjean au nom du Groupe radical intitulée Raser gratis, mais à quel prix et au détriment de qui.

(09_INT_253) (pdf, 23 Ko) Interpellation Maximilien Bernhard demandant au Conseil d'Etat comment il entend organiser la prise des données biométriques sur le territoire vaudois.

(09_INT_254) (pdf, 91 Ko) Interpellation Jean-Marie Surer et consorts demandant à quand le port du masque antipollution et des tampons auriculaires pour les habitants d'Aubonne.

(09_POS_131) (pdf, 83 Ko) Postulat Fabienne Despot et consorts demandant à qui profite la vaccination contre le papillomavirus.

(RC-155) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner les objets suivants:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le bilan de l'Office de perfectionnement scolaire, transition et insertion professionnelle (OPTI) après trois années de fonctionnement (2004 - 2007) et réponse du CE à l'interpellation Olivier Feller et consorts des groupes radical et libéral - Organisation de l'OPTI : le Grand Conseil est-il dessaisi de ses compétences législatives.

(RC-159) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'étudier l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Roulet et consorts - Pour une politique favorisant le maintien et l'intégration professionnelle des personnes en situation de handicap.

(RC-167) (pdf, 19.83 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret prolongeant d'un an le délai pour soumettre l'initiative "Ecole 2010 : sauver l'école" au vote populaire.

(09_POS_108) (pdf, 23 Ko) Rapport de la Commission thématique du système d'information chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jean Christophe Schwaab et consorts au sujet d'une extension .vaud pour les sites internet vaudois.

(09_RES_018) (pdf, 16.87 Ko) Résolution Bertand Clot suite aux rapports sur la dyslexie.