20 résultats trouvés pour la catégorie "Aménagement du territoire"
- Catégorie : Aménagement du territoire et Infrastructures
En commun avec ses consœurs de Genève et d’Auvergne-Rhône-Alpes, la Cour des comptes vaudoise a mené un audit sur les mesures d’accompagnement du Léman Express dans le Grand Genève. Au vu du périmètre réduit à trois seules gares, l’audit vaudois a été étendu à l’ensemble des mesures de report modal dans le district de Nyon.
- Catégorie : Aménagement du territoire et Infrastructures
L'agglomération genevoise fait face à des enjeux importants en matière de mobilité transfrontalière. Dans ce contexte, les trois institutions supérieures de contrôle (ISC) compétentes sur le territoire du Grand Genève, à savoir la Cour des comptes de la République et canton de Genève, la Cour des comptes du canton de Vaud et la Chambre…
- Catégorie : Aménagement du territoire et Patrimoine
La Cour des comptes a audité la performance de la Division cantonale des monuments et sites (MS) de la Direction générale des immeubles et du patrimoine (DGIP). Elle relève l’engagement de la Division MS dans sa mission de protection du patrimoine bâti. Toutefois, le cadre des diverses activités comporte un certain flou, péjorant…
- Catégorie : Aménagement du territoire, Construction et Gestion communale
La Cour des comptes a effectué la synthèse de ses audits menés auprès de sept communes vaudoises et l’a complété d’un audit de la CAMAC. L’objectif était d’examiner la performance du processus d’octroi des permis de construire et des permis d’habiter en zone à bâtir, tant du point de vue communal que cantonal. Les recommandations émises…
- Catégorie : Aménagement du territoire, Durabilité, Gestion communale et Infrastructures
La Cour des comptes a audité les PGEE de huit communes (Avenches, Bex, Lausanne, Morges, Premier, Puidoux, Vevey, Villars-le-Terroir) et trois associations intercommunales sises dans le Lavaux (ACPRS), le Vallon du Nozon (AIVN) et la Côte (APEC). La surveillance par le Canton a également été examinée. Des mesures d’amélioration sont…
- Catégorie : Aménagement du territoire, Durabilité, Gestion communale et Infrastructures
La Cour des comptes a audité les PGEE de huit communes, ainsi que de trois associations intercommunales sises dans le Lavaux (ACPRS), le Vallon du Nozon (AIVN) et la Côte (APEC). La surveillance par le Canton a également été examinée. Des mesures d’amélioration sont préconisées afin de renforcer la protection des eaux, développer une…
- Catégorie : Aménagement du territoire, Durabilité, Gestion communale et Infrastructures
La Cour des comptes a audité les PGEE de huit communes (dont Premier, Puidoux et Villars-le-Terroir) et trois associations intercommunales. La surveillance par le Canton a également été examinée. Des mesures d’amélioration sont préconisées afin de renforcer la protection des eaux, développer une meilleure connaissance de l’état des…
- Catégorie : Aménagement du territoire, Durabilité, Gestion communale et Infrastructures
La Cour des comptes a audité les PGEE de huit communes (dont Avenches et Bex) et trois associations intercommunales. La surveillance par le Canton a également été examinée. Des mesures d’amélioration sont préconisées afin de renforcer la protection des eaux, développer une meilleure connaissance de l’état des réseaux et préparer la…
- Catégorie : Aménagement du territoire, Durabilité, Gestion communale et Infrastructures
La Cour des comptes a audité les PGEE de huit communes (dont Lausanne, Morges et Vevey) et trois associations intercommunales. La surveillance par le Canton a également été examinée. Des mesures d’amélioration sont préconisées afin de renforcer la protection des eaux, développer une meilleure connaissance de l’état des réseaux et préparer…
- Catégorie : Aménagement du territoire
La Cour des comptes publie trois nouveaux rapports concernant la performance des processus d’octroi des permis et de contrôle de la légalité des constructions (12 thématiques), la durée des procédures et la tarification des émoluments administratifs dans les communes de Tannay, Valbroye et Ormont-Dessus. Elle formule en tout 28…
