Résolution Alexandre Démétriadès et consorts - Pour que le rail reste attractif !
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 18 décembre dernier.
Recherche dans les publications de la Cour des comptes
Sur cette page, vous pouvez utiliser le moteur de recherche, en introduisant des mots-clés (lieux, organismes, sujets, etc.). Vous pouvez aussi chercher les rapports par thématiques (qui s'affichent avec la mention # en dessous du titre du rapport). Les thématiques triables sont les suivantes:
Aménagement du territoire, Construction, Durabilité, Energie, Gestion communale, Gestion des risques, Hôpitaux, Infrastructures, Marchés publics, Patrimoine, Police, Prestations sociales, Formation et jeunesse, Ressources humaines, Santé publique, Sécurité, Subventions, Systèmes d'information et Cour des comptes
96 résultats trouvés pour la catégorie "Résolutions"
Résolution Raphaël Mahaim et consorts - Moratoire sur l'installation d'antennes 5G : il est urgent d'attendre !
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 11 décembre dernier.
Le Grand Conseil adopte une résolution déclarant que le litre de lait soit payé équitablement
- Catégorie : Résolutions
Dans sa séance du 26 novembre 2019, les membres du Grand Conseil ont adopté la résolution déposée par Stéphane Montangero par 122 oui et 4 abstentions.
Résolution Yvan Pahud au nom du groupe UDC - Sortir les produits agricoles de l'accord avec le Mercosur pour la survie de notre agriculture et la santé de nos enfants
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 13 novembre dernier.
Résolution Laurent Miéville et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Urgence climatique !
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a répondu par courrier du 3 juillet à cette résolution.
Le Grand Conseil adopte une résolution déclarant l'urgence climatique
- Catégorie : Résolutions
Dans sa séance du 19 mars 2019, les membres du Grand Conseil ont adopté la résolution déposée par Laurent Miéville par 110 oui, 10 non et 13 abstentions.