166 résultats trouvés pour la catégorie "Cadastre et géoinformation"
- Catégorie : Permis de construire, Communes, Cadastre et géoinformation et Actis
Dès le 1er janvier 2026 la modification de l’art. 69 RLATC demande de faire figurer la dénomination donnée par l’architecte aux bâtiments projetés sur le plan de géomètre, ainsi que sur les fiches bâtiment (question B5).
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Le thème « Sols » du guichet cantonal a été complété avec les données des sols agricoles végétalisés
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Plusieurs nouvelles géodonnées sont mises à disposition dans différentes thématiques
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Le thème Mensuration cadastrale du guichet cantonal a été complété avec les surfaces de natures inscrites au Registre foncier
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Mise à disposition du cadastre énergétique des bâtiments
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Les données du registre cantonal des bâtiments sont dorénavant mises à disposition selon la version 4.2 du catalogue des caractères de l'Office fédéral de la statistique (OFS).
- Catégorie : Permis de construire, Communes, Aménagement du territoire et Cadastre et géoinformation
Découvrez la Lettre d'information de la Direction générale du territoire et du logement (DGTL), édition de mars 2025
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Plusieurs thèmes ont été remaniés ou complétés avec des nouvelles géodonnées.
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Plusieurs thèmes ont été complétés avec des nouvelles géodonnées, en particulier les cartes climatiques, avec les projections pour l'année 2060
- Catégorie : Cadastre et géoinformation
Les thèmes Agriculture / Eaux et sites pollués ont été complétés avec des nouvelles géodonnées
