Envoi du jeudi 21 mai 2015
Ordre du jour (pdf, 13.65 Ko) de la séance du 26 mai 2015 (pdf)
Dépôts du mardi 19 mai 2015:
(15_MOT_067) (pdf, 204 Ko) Motion Yves Ferrari et consorts - Glyphosate, le nom scientifique d'un pesticide cancérogène plus couramment appelé Roundup !
(15_POS_124) (pdf, 76 Ko) Postulat Denis-Olivier Maillefer et consorts au nom de la commission 15_191 suite au retrait du 15_POS_101 - Suivi de la nouvelle loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB)
(15_PET_037) (pdf, 134 Ko) Pétition Association PEA - Pour l'Egalité animale - Sauvez Chalom et prenez en compte les animaux
Rapports de commission:
(15_POS_104) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Le Revenu déterminant unifié (RDU) répond-t-il aux objectifs poursuivis par la loi ?
(14_POS_093) (pdf, 22 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - renforcer les objectifs et le suivi des mesures d'insertion professionnelles (MIP)
(15_POS_101) (pdf, 19.49 Ko) Postulat Martial de Montmollin et consorts - Le verre à moitié plein ou à moitié vide ?
(222) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Alexis Bally et consort concernant la collecte sélective des déchets dans les grands centres commerciaux
(218) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Maurice Neyroud et consorts « Gardons nos origines » (13_POS_048)
(219) (pdf, 20 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes de Carrouge, Ferlens et Mézières (Jorat-Mézières) et projet de loi sur la modification de la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial
(220) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes de Brenles, Chesalles-sur-Moudon, Forel-sur-Lucens, Cremin, Lucens et Sarzens et projet de loi sur la modification de la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial
Texte du Grand Conseil :
(15_MOT_064) (pdf, 16.47 Ko) Motion Céline Ehrwein Nihan et consorts - Pour un accueil digne, pour de vrais abris
(15_MOT_065) (pdf, 55 Ko) Motion Marc-Olivier Buffat et consorts - Modification des frais judiciaires et dépens en matière de police des constructions et de marchés publics
(15_POS_113) (pdf, 14.57 Ko) Postulat Fabienne Despot et consorts - Les communautés religieuses doivent certifier respecter nos principes fondamentaux
(15_POS_114) (pdf, 12.96 Ko) Postulat Pierre Guignard - Comment vérifier les données issues des communautés religieuses ?
(15_POS_117) (pdf, 15.75 Ko) Postulat Catherine Labouchère et consorts - Jeunes adultes en difficulté (JAD) et les mesures d'insertions sociales (MIS), un accord imparfait à qui il faut redonner le bon tempo
(15_POS_119) (pdf, 13.77 Ko) Postulat Michel Miéville et consorts - Stop aux exportations des déchets de bois usagés
(15_POS_118) (pdf, 56 Ko) Postulat Claudine Wyssa et consorts - Analyse des coûts de la prise en charge des personnes dépendantes
(15_POS_120) (pdf, 17.07 Ko) Postulat Claude-Alain Voiblet et consorts - Le plafond d'endettement des communes est-il encore un outil de gestion et de contrôle fiable des finances communales ?
(15_POS_121) (pdf, 18.22 Ko) Postulat Jacques Ansermet et consorts au nom de la Commission de présentation demandant des améliorations dans le processus de recrutement des juges cantonaux suppléants
(15_POS_122) (pdf, 12.09 Ko) Postulat Véronique Hurni et consorts - Revalorisation des métiers du domaine pénitentiaire
(15_POS_123) (pdf, 18.01 Ko) Postulat Vassilis Venizelos et consorts au nom du groupe des Verts - Daillens sous acide
Textes du Conseil d'Etat :
(15_INT_365) (pdf, 26 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - Demain, la fin des sapeurs-pompiers locaux volontaires ?
(14_INT_316) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Et si le canton de Vaud pratiquait la préférence cantonale à l'embauche ?
(14_INT_276) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Freymond Cantone - ECA et investissements financiers : de la question des risques, de la responsabilité et d'acteur sur le marché de l'immobilier...
(15_QUE_034) (pdf, 18.10 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Alexandre Rydlo - Quels sont les considérants et les conséquences de l'octroi à la commune deChavannes-près-Renens du statut de "commune touristique" ?
(15_INT_360) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Le droit de grève : Les Blanchisseries Générales s'en lavent les mains !
(15_INT_344) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alice Glauser - Le SAN se rend-il compte des graves dégâts qu'il occasionne ?