Envoi du jeudi 23 juin 2016
Ordre du jour (pdf, 17.03 Ko)de la séance du 28 juin 2016
Dépôts du mardi 21 juin 2016 :
(16_RES_033) (pdf, 159 Ko) Résolution Stéphane Rezso et consorts - Pour raccrocher le wagon du tram t1 de la 2ème étape à la 1ère étape !
(16_QUE_050) (pdf, 45 Ko) Simple question Lena Lio - Que veut-on au sujet du radon ?
(16_PET_056) (pdf, 84 Ko)Pétition - Sauvons les Grands Plats !
(16_INT_481_det) (pdf, 56 Ko) Détermination Jean-Luc Bezençon sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Arnaque à l'aide sociale, stop aux profiteurs - Stop aux abuseurs des prestations sociales
(16_INT_531) (pdf, 36 Ko) Interpellation Jean-Luc Chollet - Le toit du Parlement aurait-il épuisé la forêt vaudoise ?
(16_INT_532) (pdf, 90 Ko) Interpellation Manuel Donzé - Temps d'enseignement obligatoire, les particularités du canton de Vaud : beaucoup d'heures en 3P et moins en 11P, en comparaison cantonale
(16_INT_533) (pdf, 93 Ko) Interpellation Christiane Jaquet-Berger - L'Office cantonal des curatelles et tutelles professionnelles (OCTP) est-il en mesure de répondre aux défis qu'il affronte ?
(16_INT_534) (pdf, 171 Ko) Interpellation Claire Richard et consorts - Quelle transparence lors d'une découverte archéologique, bien commun et public par excellence ?
(16_INT_535) (pdf, 66 Ko) Interpellation Philippe Krieg - Plaques d'immatriculation de véhicules étrangers circulant en Suisse : Quel contrôle ?
(16_INT_536) (pdf, 211 Ko) Interpellation Valérie Schwaar et consorts - Préservation des surfaces d'assolement (SDA) : Mange selon la hauteur de ton sac à provisions, marche selon la largeur de ton pas. (proverbe tibétain)
(16_INT_537) (pdf, 82 Ko) Interpellation Mireille Aubert au nom de la Commission des visiteurs du Grand Conseil - Ce n'est pas leur sentence, et pourtant c'est leur peine
(16_INT_538) (pdf, 104 Ko) Interpellation Graziella Schaller et consorts - Pour soutenir le développement de nos enfants dans notre société numérique, donnons-leur les outils appropriés !
Textes du Grand Conseil :
(16_POS_177) (pdf, 54 Ko) Postulat Jacques Perrin et consorts - Développer à Moudon un centre d'information et de formation en matière d'agriculture, de production et d'élevage BIO
(16_POS_178) (pdf, 15.37 Ko) Postulat Serge Melly et consorts - 4 + 1 = 0
(16_POS_179) (pdf, 15.52 Ko) Postulat Julien Eggenberger et consorts - Suppléances dans les conseils communaux
(16_POS_180) (pdf, 86 Ko)Postulat Dominique-Ella Christin et consorts au nom du Groupe Vert'libéral - Promouvoir et soutenir davantage l'économie circulaire : rôle d'exemplarité de l'Etat ?
(16_MOT_093) (pdf, 18.30 Ko) Motion Claire Richard et consorts - Réduction du temps d'attente entre les élections communales et la mise en service des nouvelles autorités
(RI_09_MOT_089) (pdf, 26 Ko)Préavis du Bureau du Grand Conseil sur le rapport intermédiaire RI_09_MOT_089 du Conseil d'Etat
Textes du Conseil d'Etat:
(14_INT_323) (pdf, 48 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Alexandre Berthoud sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation Alexandre Berthoud - Fiscalité de l'agriculture ; quelles actions adopter ?
(16_INT_483) (pdf, 30 Ko)Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - La Tour-de-Peilz, l'oubliée du développement des transports publics dans l'Est Vaudois
(16_QUE_043) (pdf, 224 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Nicolas Rochat Fernandez - Desserte de la Gare du Day et liaison ferroviaire directe de Le Brassus-Lausanne
Rapports de commission :
(16_PET_047) (pdf, 48 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Pétition en faveur de la famille Ikanovic : Monsieur Reuf Ikanovic, Mme Bahra Jahic et leurs enfants Rifet et Sabina Ikanovic
(15_POS_155) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Céline Ehrwein Nihan et consorts - Former les jeunes migrants : un investissement dans l'avenir !
(15_POS_156) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Céline Ehrwein Nihan et consorts - Hébergement des jeunes migrants
(GC 194) (pdf, 619 Ko) Rapport de la Commission des finances chargée de contrôler les comptes de l'Etat de Vaud pour l'année 2015
(272) (pdf, 24 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé de motifs et projet de loi modifiant la loi du 5 septembre 2006 sur la gestion des déchets (LGD) et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 4'000'000.- destiné à financer les subventions aux installations, ainsi que sa participation aux frais de sensibilisation du public, dues en application de la Loi sur la gestion des déchets du 5 septembre 2006 et Projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 3'300'000.- destiné à financer les subventions aux installations, dues en application de la Loi sur la gestion des déchets du 5 septembre 2006 et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Yves Ravenel et consorts « Pour prolonger de deux ans le délai pour l'octroi de la participation financière de l'Etat pour les installations de compostage et de méthanisation de déchets et pour les centres de collecte des déchets valorisables » (14_MOT_058)