Détail séance

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (23_INT_168) Interpellation Florian Despond et consorts - Journée oser tous les métiers, parlement des filles uniquement?. Auteur : Florian Despond

2.2. (23_INT_169) Interpellation Cédric Weissert et consorts au nom UDC - Du flou dans la LprPNP. Auteur : Cédric Weissert

2.3. (23_INT_170) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - Accès au portail sécurisé des prestations en ligne. Auteur : Julien Eggenberger

2.4. (23_INT_171) Interpellation Séverine Evéquoz et consorts - "Crise imminente pour les médias publics suisses : Nouveau centre de production en péril, initiative à 200 francs et contre-projet à 300 francs - Comment éviter le désastre ?". Auteur : Séverine Evéquoz

2.5. (23_INT_172) Interpellation Mathilde Marendaz - Travailler dans les stations de montagne : pour que se loger ne soit pas un luxe !. Auteur : Mathilde Marendaz

2.6. (23_POS_73) Postulat David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Pour que la Place (du Parking) du Château soit enfin rendue conforme à son histoire, son importance patrimoniale et, au demeurant, son affectation comme zone de verdure. Auteur : David Raedler, Rapporteur(s) de commission: Romain Pilloud

2.7. (23_RES_23) Résolution Loïc Bardet et consorts au nom Groupes PLR et UDC - Gestion du loup : Le train est là, il faut le prendre. Auteur : Loïc Bardet

3. Heure des questions du mois de novembre 2023.

3.1. (23_HQU_102) Question orale Mathilde Marendaz - L'UNIL censure-t-elle les actions humanitaires des étudiant-e-s ?. Auteur : Mathilde MarendazDécision = Terminée

3.2. (23_HQU_104) Question orale Denis Corboz - Crise à l’HEMU-CL. Auteur : Denis CorbozDécision = Terminée

3.3. (23_HQU_95) Question orale Laure Jaton - La fermeture du foyer de Valmont contrevient-elle à l’article 13 de la Constitution qui garantit une protection particulière de l’intégrité psychique des enfants et des jeunes ?. Auteur : Laure JatonDécision = Terminée

3.4. (23_HQU_101) Question orale Céline Baux au nom UDC - La poudre aux yeux qui fait pleurer les éleveuses et éleveurs vaudois. Auteur : Céline BauxDécision = Terminée

3.5. (23_HQU_103) Question orale Laurence Cretegny - Est-ce que le canton prévoit de se soustraire au nouveau paradigme de la Loi sur la chasse prévoyant également la régulation préventive du loup ?. Auteur : Laurence CretegnyDécision = Terminée

3.6. (23_HQU_105) Question orale Nicolas Bolay - Régulation préventive des meutes de loup. Auteur : Nicolas BolayDécision = Terminée

3.7. (23_HQU_107) Question orale Nicolas Bolay - Meutes de loups Vaudoises. Auteur : Nicolas BolayDécision = Terminée

3.8. (23_HQU_97) Question orale Sylvain Freymond - Le canton de Vaud tolère-t-il que des personnes nourrissent illégalement des grands prédateurs?. Auteur : Sylvain FreymondDécision = Terminée

3.9. (23_HQU_100) Question orale Anne-Lise Rime - Loup où es-tu ?. Auteur : Anne-Lise RimeDécision = Terminée

3.10. (23_HQU_108) Question orale Mathilde Marendaz - Ingérance policière lors de dépôt de plainte : comment peut réagir le Conseil d'État ?. Auteur : Mathilde MarendazDécision = Terminée

3.11. (23_HQU_99) Question orale Pierre Fonjallaz au nom les verts - Un éclairage pour la gloire. Auteur : Pierre FonjallazDécision = Terminée

3.12. (23_HQU_94) Question orale Hadrien Buclin - Le Conseil d’État peut-il intervenir en soutien aux physiothérapeutes ?. Auteur : Hadrien BuclinDécision = Terminée

3.13. (23_HQU_96) Question orale Joëlle Minacci au nom EP - Question orale: Le Conseil d’Etat compte-t-il enfin revaloriser les salaires du secteur social parapublic à la hauteur des besoins?. Auteur : Joëlle MinacciDécision = Terminée

3.14. (23_HQU_98) Question orale Marc Vuilleumier - Subsides LAMal : informer, il en restera toujours quelque chose…. Auteur : Marc VuilleumierDécision = Terminée

3.15. (23_HQU_106) Question orale Aude Billard au nom PS - Réglage de la température ambiante de la salle du Grand Conseil. Auteur : Aude BillardDécision = Terminée

3.16. (23_HQU_109) Question orale Mathilde Marendaz - Vaud promotion, souffrance au travail : quelle réaction du Conseil d'État ?. Auteur : Mathilde MarendazDécision = Terminée

4. (22_LEG_77) EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d’investissement de CHF 10'340'000 pour financer la refonte et modernisation du système d’information de la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (DGEJ) (2e débat) (Majorité absolue requise). Rapporteur(s) de commission: Maurice GayDécision = Adopté par le GC

5. (23_INT_165) Interpellation Sabine Glauser Krug et consorts - Quelles garanties salariales pour le personnel des entreprises mandatées par l'État (Développement). Auteur : Sabine Glauser KrugDécision = Transmise au CE

6. (23_INT_166) Interpellation Aurélien Demaurex et consorts au nom du Groupe Vert'libéral - Contradiction 4 : Encourager l’adaptation des bâtiments au réchauffement climatique tout en bloquant l’adaptation des bâtiments au réchauffement climatique (Développement). Auteur : Aurélien DemaurexDécision = Transmise au CE

7. (23_INT_167) Interpellation Mathilde Marendaz - Dépôt de plainte : un état des lieux avant de nouvelles ingérances (Développement). Auteur : Mathilde MarendazDécision = Transmise au CE

8. (23_MOT_29) Motion Laurent Balsiger et consorts au nom de Sébastien Humbert, Nicolas Suter et Pierre Wahlen - Mieux connaître le sous-sol vaudois pour favoriser la transition énergétique et climatique et la sécurité d’approvisionnement (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Laurent Balsiger, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyée à commission

9. (22_LEG_291) Exposé des motifs Exposé des motifs et projet de décret sur les essais pilotes de remise contrôlée de cannabis au sens de l'article 8a de la Loi fédérale sur les stupéfiants (LStup) et rapport du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur la motion Jessica Jaccoud et consorts « Pour associer le canton de Vaud au test de consommation légal de cannabis » (18_MOT_053) et réponse du Conseil d'Etat à la consultation de l'OFSP sur le projet « Cann-L » de la Ville de Lausanne (2e débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Adopté par le GC

10. (22_LEG_253) Exposé des motifs et projets de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE), la loi du 6 décembre 1988 sur les procédés de réclame (LPR) et la loi du 23 juin 2009 sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics (LIFLP) et rapport du Conseil d’État au Grand Conseil sur le Postulat Graziella Schaller et consorts - Soumettre la cigarette électronique au même cadre légal que les produits du tabac (19_POS_134) (2e débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = 3ème débat requis

11. (23_LEG_63) EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d’investissement de CHF 9'752'000 pour le renouvellement du Système d’Information de l’Office Cantonal des Bourses d’Etudes et d’apprentissage (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Maurice GayDécision = Adopté par le GC

12. (21_LEG_141) EMPL modifiant la loi du 24 janvier 2006 d’aide aux personnes recourant à l’action médico-sociale (LAPRAMS) et rapport sur les postulats Filip Uffer concernant les logements protégés avant 2030 (15_POS_135) et Claire Attinger Doepper pour un accès amélioré à des places en logements protégés (19_POS_156) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé pour suite du 1er débat

13. (21_LEG_174) EMPL modifiant la loi du 10 février 2004 sur les mesures d’aide et d’intégration pour les personnes handicapées (LAIH) et modifiant la loi du 29 mai 1985 sur la santé publique (LSP) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé par manque de temps

14. (RAP_671102) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Daniel Ruch et consorts - Des subsides à l'assurance maladie versés au prorata du taux d'activité. Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé par manque de temps

15. (22_MOT_45) Motion Hadrien Buclin et consorts - Pour une rente cantonale permettant aux femmes de partir à la retraite à 64 ans. Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Cédric Weissert, Joëlle MinacciDécision = Renvoyée par manque de temps

16. (22_MOT_34) Motion Marc Vuilleumier et consorts - Pour que l’énergie ne devienne pas du désespoir !. Auteur : Marc Vuilleumier, Rapporteur(s) de commission: Jean-Rémy Chevalley, Joëlle MinacciDécision = Renvoyée par manque de temps

17. (23_REP_68) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Dossier électronique du patient : où en est-on ? (23_INT_40). Décision = Renvoyée par manque de temps

18. (22_POS_50) Postulat Florence Gross et consorts - La région Lausannoise n'aurait-elle pas besoin d'un hôpital de ville?. Auteur : Florence Gross, Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé par manque de temps

19. (22_REP_201) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil l'interpellation Marion Wahlen et consorts - Urgences médicales : à quand une vraie coordination pour répondre aux besoins ? (22_INT_132). Décision = Renvoyée par manque de temps

20. (22_POS_55) Postulat Fabrice Moscheni et consorts - Virage ambulatoire: Le Canton de Vaud s’est-il enrichi de 800 millions par année sur le dos des payeurs de prime maladie ?. Auteur : Fabrice Moscheni, Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé par manque de temps

21. (22_REP_240) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Hadrien Buclin et consorts - Privatisation et sous-traitance de la chirurgie ambulatoire : un fiasco ! (22_INT_162). Décision = Renvoyée par manque de temps

22. (23_PAR_12) Rapport annuel 2022-2023 de la commission interparlementaire de contrôle de l’hôpital Riviera-Chablais, Vaud-Valais (HRC). Rapporteur(s) de commission: Aurélien ClercDécision = Renvoyée par manque de temps

23. (22_LEG_157) EMPD EMPD accordant un crédit d’ouvrage de CHF 19'019'000.- pour financer la transformation et la construction des nouveaux bâtiments pour le Centre de Rennaz et un crédit d’ouvrage de CHF 2'200'000.- pour financer le réaménagement de l’aire de transit des Gens du voyage de Rennaz (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Romain PilloudDécision = Renvoyé par manque de temps

24. (22_LEG_251) EMPD accordant au Conseil d’Etat un crédit d’étude de CHF 1'750'000 pour financer les études techniques en vue de la construction d’équipements collectifs dans le site stratégique de développement et d’activités de Vernand (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Julien EggenbergerDécision = Renvoyé par manque de temps

25. (23_REP_136) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Philippe Miauton et consorts - Base aérienne de Payerne: et les emplois ? (23_INT_91). Décision = Renvoyée par manque de temps