Communications

Séance du Grand Conseil du mardi 1er novembre 2022, point 1 de l'ordre du jour

Transcriptions

Réponses du Conseil d’Etat aux simples questions, résolutions, déterminations et pétitions

Durant la semaine écoulée, le Conseil d’Etat a transmis au Grand Conseil les réponses suivantes :

1. Réponse du Conseil d’Etat au Grand Conseil sur la Résolution Didier Lohri et consorts – Registre des automobilistes et sécurité des données (22_REP_45)
2. Réponse du Conseil d’Etat au Grand Conseil à la Simple question Alexandre Rydlo – L’Etat peut-il jouer la possibilité du vote des malades sur les enveloppes de vote ? (22_QUE_27)

Décès de l’ancien Conseiller d’Etat Daniel Schmutz

Nous avons appris le décès de l’ancien conseiller d’Etat et ancien député, M. Daniel Schmutz, survenu durant ce week-end, à l’âge de 78 ans. Elu au Conseil d’Etat en mai 1981, il y a siégé durant 17 ans, dirigeant successivement les Départements des finances, de la prévoyance sociale et des assurances, et de l’aménagement et des transports jusqu’en avril 1998.

Au nom du Grand Conseil et de ses membres, je présente nos sincères condoléances et toute notre sympathie à sa famille et à ses proches. Je vous propose de nous unir pour lui offrir un dernier hommage sous la forme d’une minute de silence. Je vous invite à vous lever. (L’assemblée se lève et observe une minute de silence.)

Démission – M. Raphaël Gani, juge suppléant au Tribunal cantonal vaudois

Je vous donne lecture d’une lettre de démission d’un juge suppléant au Tribunal cantonal vaudois :

« Ensuite de mon élection comme juge ordinaire à 100 % auprès du Tribunal cantonal, je suis au regret de devoir démissionner de la fonction de juge suppléant de ce même tribunal. Compte tenu de mon entrée fonction au 1^er mars 2023, je sollicite respectueusement que cette démission prenne date à compter du 28 février 2023. Je reste bien entendu à votre disposition pour toute information complémentaire. »

Vaccination contre la grippe

Je vous rappelle la possibilité offerte aux députés qui le désirent de se faire vacciner contre la grippe, ce jour ainsi que le 15 novembre prochain, à la Salle Romane.

Assises transfrontalières des élus du Grand Genève

Je vous rappelle que les prochaines Assises transfrontalières des élus du Grand Genève auront lieu le 17 novembre 2022, à St-Julien-en-Genevoix. Les inscriptions sont possibles jusqu’au 8 novembre, par mail, auprès de Mme Larissa Recher.