Communications
Séance du Grand Conseil du mardi 12 mars 2024, point 1 de l'ordre du jour
Transcriptions
Retour à l'ordre du jourRéponses du Conseil d’Etat aux simples questions, résolutions, déterminations et pétitions
Durant la semaine écoulée, le Conseil d’Etat a transmis au Grand Conseil les réponses suivantes :
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Josephine Byrne Garelli et consorts - Age moyen des patients de plus de 18 ans dans les hôpitaux vaudois (24_QUE_10)
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Alexandre Rydlo - Quelles mesures complémentaires pour traiter les violences des hooligans du sport ? (23_QUE_62)
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Fabrice Moscheni et consorts - Perte fiscale de l'impôt sur le revenu suite au départ du Canton de contribuables riches à la retraite (23_QUE_44)
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Fabrice Moscheni et consorts - Perte fiscale de l'impôt sur la fortune suite au départ du Canton de contribuables riches à la retraite (23_QUE_45)
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Alexandre Rydlo - Les bénéficiaires d'une rente AVS toucheront-elles-ils / ont-elles-ils bien touché toutes et tous leurs rentes au début du mois de février 2024 pour tenir compte, entre autres, des nouvelles dispositions de la Réforme AVS21 ? (24_QUE_6)
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Yvan Pahud et consorts - Simplification des procédures pour l’installation de pompe à chaleur, à quand la même mesure pour les chaudières aux pellets qui sont un chauffage renouvelable ? (23_QUE_43)
Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Muriel Thalmann - Pression des gravières sur les domaines agricoles (23_QUE_64)