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132 résultats pour "aides financières et subsides"

111. Vingt-trois clubs vaudois de l'élite seront soutenus

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     minimum cinq) toucheront un subside annuel. Sur la base d'une pondération de cinq critères favorisant notamment l'effort quantitatif et qualitatif en faveur des mouvements juniors et de la relève, 23 clubs [...] forces de différents clubs de judo vaudois en vue d'obtenir les titres de champion suisse hommes et femmes et de participer aux coupes d'Europe. Cette structure touchera 25'000 francs par an durant quatre [...] le Football Club Bursins (210'000 francs) - rénovation du sol sportif des installations d'athlétisme et le remplacement du système d'arrosage du stade du Croset d'Ecublens (142'000 francs) - rénovation du

112. Séance des 16 et 17 décembre 2008

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     Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD N° 2) des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2009 d'investissement pour l'année 2009 et plan 2010-2012 et RAPPORT PARTIEL [...] PARTIEL DU CONSEIL D’ETAT sur le Programme de législature et la planification financière 2010-2013 et EXPOSE DES MOTIFS ET PROJETS DE LOIS modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux [...] mutation sur les transferts immobiliers et modifiant l’impôt sur les successions et donations (LMSD) modifiant la loi du 6 décembre 1967 sur la rémunération et les pensions des membres du Conseil d'Etat

113. Séance du 3 mars 2009

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     crise des marchés financierset la Caisse de pensions de l'Etat de Vaud CPEV. DFIRE. Décision: TRAITE 9. (08_POS_096) Postulat du groupe socialiste et consorts concernant les mesures et actions qu'entend [...] l'initiative législative Massimo Sandri et consorts visant la promotion de la santé sexuelle et procréative - la loi du 10 février 2004 sur les mesures d'aideet d'intégration pour personnes handicapées [...] concernant un prise en compte concrète du mouvement associatif et du bénévolat dans la société vaudoise, de son appui et de son encouragement par l'Etat et par les communes, sur la base des principes de l'article

114. Nomination du 4 février 2010

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     motifs et projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide au Service consultatif et sanitaire en matière d'élevage de petits ruminants (LVOSSPR). et 3. (268) Exposé des motifs et projet [...] n le montant annuel des subsides d'assurance-maladie lors de l'établissement des déclarations fiscales et 23. (10_MOT_098) Motion Eric Bonjour et consorts intitulée - Une aide sociale = une déclaration [...] OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES (Année 2010) N° 6– Février 2010 DEPARTEMENT DE LA SECURITE ET DE L’ENVIRONNEMENT 1. (264) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Dominique Bonny et consorts

115. Nomination du 1 octobre 2015

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     concernant l'assurance des bâtiments et du mobilier contre l'incendie et les éléments naturels (LAIEN) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Haldy et consorts relatif à la couverture [...] pour l'année 2016 et plan 2017-2020 et Rapport du Conseil d’Etat − sur le Programme de législature 2012-2017 − sur l’évolution à moyen terme et l’actualisation de la planification financière, des investissements [...] 2006 sur l’aide aux personnes recourant à l’action médico-sociale (LAPRAMS) − modifiant la loi du 9 novembre 2010 sur l’harmonisation et la coordination de l’octroi des prestations sociales etd’aide à la

116. Séance du 1 juin 2010

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     l'agriculture, définissant son rôle, ses buts et ses fonctions et sur les postulats : - Bernard Martin concernant l'agriculture et le climat - Bernard Borel et consorts pour la création d'un fond de démarrage [...] Vaud et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats : - Christiane Rithener et consorts demandant au Conseil d'Etat d'améliorer et faciliter la gestion des mandats des tuteurs et curateurs [...] forces, connaissances, compétences et disponibilités des aînés ? et Réponse du Conseil d'Etat sur la pétition « Non aux tutelles et curatelles imposées aux tutelles et curatelles imposées OUI à un meilleur

117. Séance du 21 décembre 2010

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     surfaces auprès de tiers et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil - sur le postulat Albert Chapalay et Réponse aux interpellations Michèle Gay Vallotton et consorts et Eric Walther et consorts (3ème débat) [...] Exposé des motifs et projets de budgets (EMPD No 2) - des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2011 - d'investissement pour l'année 2011 et plan 2012-2014 et Rapport partiel [...] partiel du CE sur le Programme de législature 2007-2012 et l'actualisation de la planification financièreet de l'endettement 2012-2015 et EMPL - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux

118. Nomination du 6 février 2014

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     spécialisée (LPS) et Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur - le postulat Bernard Borel pour l'amélioration et la clarification de la prise en charge financière des troubles du langage et de la communication [...] 2014 LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES (Année 2013 - 2014) N° 7 – Février 2014 DEPARTEMENT DE LA FORMATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA CULTURE 1. (129) Exposé des motifs et projet de loi sur la pédagogie [...] de Vaud et des soutiens accordés à leurs familles et une analyse de la possibilité de développer des Unités d'accueil temporaire (UAT) aptes à accueillir notamment des adolescents (11_POS_303) et Réponses

119. Séance du 10 mars 2009

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     Développement de la motion Jean Christophe Schwaab et consorts pour une désignation des tuteurs et curateurs claire, transparente et équitable. (Souhaite développer et demande le renvoi à commission avec plus de [...] l'initiative législative Massimo Sandri et consorts visant la promotion de la santé sexuelle et procréative - la loi du 10 février 2004 sur les mesures d'aideet d'intégration pour personnes handicapées [...] la motion Filip Uffer et consorts intitulée - Etre nommé tuteur ou curateur en étant soutenu par l'Etat de manière efficace et désigné de manière équitable. (Souhaite développer et demande le renvoi à

120. Séance du mardi 31 janvier 2017

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     Décision: RENV-CE 5. (17_POS_229) Postulat Yvan Pahud et consorts - Reconnaissance et conditions cadres pour les infirmières et infirmiers (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 [...] Insécurité et "anges gardiens" : quid de la loi ? DIS. Décision: RENV-T 19. (17_RES_041) Résolution Vassilis Venizelos et consorts - Pour une presse romande variée et vivante ! (Développement et mise en [...] (09_MOT_076) Christelle Luisier et consorts – « Pour un réel partenariat financier Etat – communes en matière d'accueil de jour » (15_MOT_075), sur les postulats Odile Jaeger Lanort et consorts sur les quotas