Territoire et construction
Thèmes
- Archéologie(Exemple de contenu: Les fouilles, les grands projets, l'accès à la documentation, etc.)
- Améliorations foncières(Exemple de contenu: Cadre pour l'amélioration des conditions d'exploitation ou d'utilisation du sol)
- Aménagement du territoire(Exemple de contenu: Plans directeurs et d'affectation, projets d'agglomération, outils pour les communes, hors zone à bâtir)
- Amiante(Exemple de contenu: Que faire pour désamianter un bâtiment, protéger les travailleurs, la santé et l'amiante)
- Etudes d'impact(Exemple de contenu: Etude de l'impact d'une installation sur l'environnement)
- Informations sur le territoire(Exemple de contenu: Guichet cartographique, mensuration officielle, cadastre, etc.)
- Logement(Exemple de contenu: Droit du bail, subventions à la création de logement, etc.)
- Monuments et sites(Exemple de contenu: Journées européennes du patrimoine, comment rénover un bien historique, protection du patrimoine, etc.)
- Permis de construire(Exemple de contenu: Quand et comment demander un permis de construire, etc.)
- Registre foncier(Exemple de contenu: Consulter le registre, trouver le bon office, etc.)