Détail objet

Auteur

Jessica Jaccoud

Date du dépôt

01.09.2015

Département pilote

DES

Département en appui

DFIRE

Identifiant

15_MOT_070

Commission

15_238

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

REF, 30.08.2016

Texte déposé

Lien	Titre
Objet et développement	Divers
Vote sur la transformation de la MOT en POS, vote et vote nominal sur les conclusions du rapport de la maj. de la commission (prise en considération) du 30.08.16	Divers
Dépôt	Divers