Envoi du jeudi 29 septembre 2011

Ordre du jour (pdf, 18.14 Ko) de la séance du 4 octobre (pdf)

Liste des objets en suspens (pdf, 130 Ko), état au 28 septembre 2011

Dépôts du mardi 27 septembre:

(11_INT_542) (pdf, 19.58 Ko) Interpellation Gabriel Poncet - Requérants d'asile à Gland, bis repetita !

(11_INT_543) (pdf, 23 Ko) Interpellation Frédéric Borloz - Les objectifs poursuivis dans la redynamisation Beaulieu sont-ils respectés ?

(11_INT_544) (pdf, 19.11 Ko)Interpellation Véronique Hurni - A chaque jour sa petite dose de Bisphénol A (BPA)

(11_INT_545) (pdf, 24 Ko) Interpellation François Debluë - Les capacités d'utilisation du bois suisse sont-elles suffisamment exploitées dans notre canton ?

Rapports de commission:

(392) (pdf, 22 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jacques Nicolet et consorts demandant si les fonctions de cantonniers, employés de voirie ou employés communaux ne méritent pas l'obtention et la reconnaissance d'un véritable CFC.

(397) (pdf, 17.86 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 6'000'000 pour financer en 2011 les investissements périodiques lourds des hôpitaux privés reconnus d'intérêt public.

(429) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Projet de budget 2012 et exposé des motifs et projets de lois (EMPD N° 1 du projet de budget 2012) sur l'impôt 2012 et modifiant la loi du 27 février 1963 concernant le droit de mutation sur les transferts immobiliers et l'impôt sur les successions et donations (LMSD).
rapport de majorité (pdf, 35 Ko)
rapport de minorité n01 (pdf, 25 Ko)
rapport de minorité no2

(pdf, 21 Ko)

(396) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 12'240'000.- pour les travaux d'aménagement et d'adaptation liés à l'activité du CHUV dans des locaux loués.

(411) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projets de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 2'255'000.- destiné à financer les études relatives à la conservation et à la restauration du Château cantonal Saint-Maire à Lausanne.

(414) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats
- Jean-Marie Surer et consorts au nom du groupe libéral visant à rebondir pour montrer aux Vaudois leur patrimoine des Beaux-Arts (08_POS_104)
- Cesla Amarelle et consorts au nom du groupe socialiste  - Le Musée cantonal des beaux-arts mérite un nouveau projet (08_POS_105)

(11_MOT_130) (pdf, 38 Ko) maj.Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Nicolas Mattenberger et consorts demandant 20 jours de congé paternité pour les employés de l'Etat de Vaud.