Envoi du jeudi 10 juillet 2014
Liste des objets et commission nommées n° 11 (pdf, 47 Ko) - Juin 2014 (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 431 Ko) - Etat au jeudi 10 juillet (pdf)
Dépôts du mardi 1 juillet 2014:
(14_INI_008) (pdf, 229 Ko)Initiative Jean-François Thuillard et consorts - Pour une Suisse sans OGM !
(14_INT_274) (pdf, 231 Ko) Interpellation Stéphane Rezso et consorts - Le MONOPOLY - Le futur jeu de la LAT ?
(14_INT_275) (pdf, 235 Ko) Interpellation Ginette Duvoisin et consorts - Licenciement collectif du secteur commercial du BVA - Quelles conséquences réelles sur les emplois ?
(14_INT_276) (pdf, 175 Ko) Interpellation Fabienne Freymond Cantone - ECA et investissements financiers : de la question des risques, de la responsabilité et d'acteur sur le marché de l'immobilier...
(14_MOT_054) (pdf, 258 Ko) Motion Philippe Randin et consorts - Suppression du moratoire du Conseil d'Etat décrété en 2004 pour les subventions aux communes pour les travaux des bâtiments classés dont la couverture est en tavillons.
Rapports de commissions:
(143) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Stéphane Montangero et consorts - Développer les sens de nos enfants pour lutter contre l'obésité.
(144) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Stéphane Montangero et consorts - Développons des jardins scolaires pour étudier la saisonnalité et développer le goût de nos enfants !
Textes du Grand Conseil:
(14_MOT_052) (pdf, 16.00 Ko) Motion Dominique Bonny et consorts - Réguler le lynx avec efficacité et célérité.
(14_POS_074) (pdf, 15.36 Ko) Postulat Claude-Alain Voiblet et consorts - Bureaux de dépouillement ou agences de communication, il faut choisir !
(14_POS_076) (pdf, 21 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Quel traitement réserve l'EVAM aux personnes vulnérables, en particulier sur le plan médical ?
(14_POS_077) (pdf, 9.58 Ko)Postulat Martial de Montmollin et consorts - Pour un vrai choix en matière d'informatique.
Textes du Conseil d'Etat:
(171) (pdf, 689 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 1'850'000.- pour financer la démolition et la reconstruction de murs sur la RC 709 (Le Sépey – La Forclaz) au lieu dit La Trappaz, commune d'Ormont-Dessous.
(172) (pdf, 9.33 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 3'785'000.- pour financer des travaux de mise en conformité des glissières et des garde-corps existants ainsi que pour des adaptations de glissières, dans les zones critiques, pour les motards.
(173) (pdf, 55 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 22 septembre 1998 sur les entreprises de sécurité
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jean Christophe Schwaab au sujet de l'interdiction des émetteurs d'ondes anti-jeunes de type mosquito et apparentés.
(174) (pdf, 80 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Nicolas RochatFernandez et consorts - Davantage de protection pour les employé-e-s de l'économie domestique !
(13_INT_171) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-François Thuillard - Beaulieu : où va-t-on ?
(14_INT_214) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Amélie Cherbuin - Fermeture du poste de gendarmerie de Coppet - La sécurité sera-t-elle toujours assurée pour les habitants de Terre-Sainte ?
(14_INT_228) (pdf, 187 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Claude-Alain Voiblet - Le Canton de Vaud est très engagé dans l'intégration des étrangers ; qu'en est-il du contrôle et de l'expulsion des nombreux sans-papiers ?
(14_INT_231) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - Quel est le bilan de l'expérience de domotique - santé auprès de personnes suivies par les CMS ?
(14_INT_236) (pdf, 17.84 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - A propos d'une initiative excessive...
(14_INT_240) (pdf, 791 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'nterpellation Christian Kunze - L'apprentissage et la maturité professionnelle trouvent-ils vraiment leur public dans le canton de Vaud ?
(09_RES_013) (pdf, 116 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Marc-Olivier Buffat concernant les projets de regroupement des activités TV, radio et web au sein de la radio télévision suisse romande.
(10_RES_036) (pdf, 37 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Fabienne FreymondCantone et consorts de soutien du Grand Conseil vaudois au maintien du siège du consulat d'Italie à Lausanne.
(13_INT_135) (pdf, 0.95 Mo) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Christelle Luisier Brodard intitulée "Pour une prise en charge efficace des élèves perturbateurs" suite à la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation "Punit-on la classe au lieu de l'élève perturbateur ?"