Envoi du jeudi 6 novembre 2014
Ordre du jour (pdf, 30 Ko)de la séance du mardi 11 novembre 2014 (pdf)
Tableau des questions orales (pdf, 12.15 Ko)(pdf)
Dépôts du mardi 4 novembre 2014:
(14_INT_308) (pdf, 80 Ko) Interpellation Pierre Guignard - Disparition des porcheries vaudoises = disparition de la saucisse aux choux IGP.
(14_INT_309) (pdf, 98 Ko) Interpellation Vassilis Venizelos - Péréquation des ressources et des charges entre la Confédération et les cantons 2016-2019 : une atteinte inadmissible au lien confédéral.
(14_QUE_026) (pdf, 71 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - Quelle est la politique d'assurance-qualité dans les processus de l'Etat ?
(14_QUE_027) (pdf, 106 Ko) Simple question Alexandre Rydlo - Le canton peut-il soutenir financièrement la rénovation de la Doyenne des locomotives vaudoises ?
Rapports de commission:
(129) (pdf, 349 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi sur la pédagogie spécialisée (LPS)
et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur
- le postulat Bernard Borel pour l'amélioration et la clarification de la prise en charge financière des troubles du langage et de la communication dans le préscolaire (06_POS_205)
- le postulat Bernard Borel et consorts pour une prise en charge optimale des enfants sourds (06_POS_225)
- le postulat Catherine Labouchère et consorts – Les conséquences de la RPT en matière de prestations de pédagogie spécialisée, notamment en matière logopédique – un bilan est nécessaire (11_POS_243)
- le postulat Elisabeth Ruey-Ray demandant un état des lieux de la prise en charge des enfants autistes dans le canton de Vaud et des soutiens accordés à leurs familles et une analyse de la possibilité de développer des Unités d'accueil temporaire (UAT) aptes à accueillir notamment des adolescents (11_POS_303)
et
Réponses du Conseil d'Etat à
- l'interpellation Catherine Roulet : "Un accueil parascolaire pour tous" (11_INT_548)
- la détermination Laurence Cretegny : Mise en place d'un soutien aux élèves scolarisés et en formation professionnelle souffrant d'un trouble cognitif spécifique "dys" (12_INT_051)
(129) (pdf, 213 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat
(170) (pdf, 79 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projets de décrets
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 18.5 millions pour la création d'un laboratoire de production cellulaire pour l'immunothérapie
- accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 22.3 millions pour le relogement des laboratoires du Centre des neurosciences psychiatriques du site de Cery (Département de psychiatrie du CHUV).
(14_MOT_050) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Samuel Bendahan et consorts pour un congé parental vaudois facultatif subventionné.
Textes du Conseil d'Etat:
(187) (pdf, 4.75 Mo) EMP budget
- des charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pr 2015
- d'investissement pr 2015 et plan 2016-2019 et Rapp CE - s/le programme de législature 2012-2017
- s/l'évolution à moyen terme et l'actualisation de la planification financière, des investissements et de l'endettement et PLs modifiant la loi
- du 12.12.07 sur la HEP (LHEP)
- du 2.02.10 d'application de la loi fédérale du 23.06.06 s/LVLHR
- du 21.11.73 s/la LV
- du 7.09.10 s/LVLAgr
- du 17.01.96 s/LASP et PDs
- accordant au CE un crédit-cadre d'invest. pr financer assainissement des buttes de tir
- octroyer des aides financières aux cmnes pr assainissement des buttes de tirs
- fixant, pr l'exercice 2015 : le montant limite des nouveaux emprunts contractés par l'Etat de Vaud
- les montants maximaux autorisés des engagements de l'Etat par voie de prêts, cautionnements et d'arrières-cautionnements conformément à la loi du 12.06.07 sur l'appui, au développement économinique (LADE)
- le montant maximum des garanties que le CE peut octroyer au nom de l'Etat pr les emprunts contractés par des établissements sanitaires privés reconnus d'intérêt public afin de financer leurs investissements
- le montant maximum des garanties que le CE peut octroyer au nom de l'Etat pr les emprunts contractés par des établissements socio-éducatifs reconnus d'intérêt public afin de financer leurs investissements
- fixant la contribution ordinaire de l'Etat au budget annuel de la Fondation pr l'accueil de jour des enfants pr la période d'août 2015 à juillet 2016
- modifiant le décret du 20.11.07 fixant le traitement des membres de la Cour des comptes (Dt-Ccomptes)
- accordant un crédit de CHF 64'200'000 destiné à financer l'acquisition de deux bâtiments sur les sites de la Riponne et de Montebenon, à titre d'alternative à la location auprès de la Cmne de Lsne
et
Rapp du CE au GC s/postulat O. Feller et s/motion et Réponse CE s/interp. Ph. Jobin.
(191) (pdf, 32 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Yves Ferrari et consorts pour une plus grande participation démocratique.
(14_INT_204) (pdf, 33 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Véronique Hurni sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Est-ce que le Service de la Protection de la Jeunesse se préoccupe vraiment du bien-être des enfants ?
(GC 122) (pdf, 144 Ko)Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion – Année 2013 – Secondes réponses
(GC 123) (pdf, 98 Ko) Réponse du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal – Année 2013 – Seconde réponse