Envoi du jeudi 5 novembre 2015
Ordre du jour (pdf, 23 Ko) de la séance du mardi 10 novembre 2015 (pdf)
Tableau des questions orales (pdf, 22 Ko) (pdf)
Dépôt du mardi 27 octobre 2015 (nouvelle version du texte):
(15_INT_437) (pdf, 228 Ko)Interpellation Manuel Donzé et consorts - Electrosanne, la mort trop silencieuse d'un festival. Quelle place veut accorder le Conseil d'Etat aux musiques actuelles ?
Dépôts du mardi 3 novembre 2015:
(15_INI_013) (pdf, 183 Ko) Initiative Raphaël Mahaim et consorts - Dépouillement lors des scrutins fédéraux : tous les citoyens communaux doivent pouvoir participer !
(15_INI_014) (pdf, 173 Ko) Initiative Raphaël Mahaim et consorts - Calcul des majorités dans les commissions d'un conseil communal : plus de clarté SVP !
(15_INT_442) (pdf, 72 Ko) Interpellation Pierre Volet - Fermeture du bureau de douane de Vevey port-franc.
(15_INT_443) (pdf, 72 Ko) Interpellation Alain Bovay - Ancien dirigeant de la BCV acquitté : 1.8 million à la charge du contribuable, comment en est-on arrivé là ?
(15_INT_444) (pdf, 133 Ko) Interpellation Alexandre Berthoud et consorts - la "contrôlite" aigüe des polices !
(15_INT_445) (pdf, 82 Ko) Interpellation Philippe Krieg - Croissance de la population vaudoise et infrastructures, le levier inévitable !
(15_PET_045) (pdf, 287 Ko) Pétition G. S. - pour la restitution de mon permis de conduire.
(15_POS_146) (pdf, 173 Ko) Postulat Raphaël Mahaim et consorts - Couverture ECA des bâtiments agricoles : risques de sous-couverture et primes arbitraires.
Rapports de commissions:
(246) (pdf, 43 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de 3'850'000 francs pour financer les travaux de sécurisation des bâtiments de la Police cantonale et les besoins en locaux liés à l'augmentation du personnel policier.
(250) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les Programmes pluriannuels des investissements - Période 2012 - 2016 - des établissements hospitaliers inscrits sur la liste LAMal vaudoise.
(15_MOT_064) (pdf, 0.91 Mo) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Céline Ehrwein Nihan et consorts - Pour un accueil digne, pour de vrais abris.
Textes du Conseil d'Etat:
(15_INT_335) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Patricia Dominique Lachat et consorts - Arrêt de production de la raffinerie Tamoil, une affaire chablaisienne ?
(15_INT_348) (pdf, 30 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Susanne JungclausDelarze - Quel avenir pour les nombreux hectares occupés par la raffinerie dans le Chablais ?
(15_INT_392) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni - Solidarité oui, mais dans le respect des lois.