Envoi du jeudi 24 septembre 2020

Les dépôts du mardi 22 septembre sont désormais disponibles sur la page de la séance (sous point 2)

Textes du Grand Conseil :

(20_MOT_141) (pdf, 205 Ko) Motion Hadrien Buclin et consorts – Pour une allocation cantonale de crise en faveur des salarié.e.s et indépendant.e.s au revenu modeste.

(20_MOT_154) (pdf, 155 Ko) Motion Pierre Dessemontet et consorts - Pour une suspension provisoire du respect du petit équilibre budgétaire en cas de circonstances exceptionnelles

(20_MOT_158) (pdf, 126 Ko) Motion Jean Tschopp et consorts - Plus de diversités dans nos Polices

(20_MOT_1) (pdf, 160 Ko) Motion Nicolas Suter et consorts - Transition de carrière et transition énergétique vont de pair.

(20_MOT_2) (pdf, 143 Ko) Motion Jean Tschopp et consorts - Un Grand Conseil mieux outillé

(20_MOT_3) (pdf, 139 Ko) Motion Cédric Weissert et consorts - Pour une prise en compte équitable face à l’impôt des enfants scolarisés dans le privé et à domicile

(20_POS_1) (pdf, 165 Ko) Postulat Jean-Daniel Carrard et consorts - Lutte contre le bruit routier : fournir l’arsenal répressif aux communes

(20_POS_2) (pdf, 160 Ko) Postulat Laurent Miéville et consorts au nom du groupe Vert'Libéral - Pour un soutien clair à une mobilité électrique sur nos lacs

(20_POS_3) (pdf, 153 Ko) Postulat Nicolas Bolay et consorts - Trouver une solution pour diminuer le déficit lors d’une coupe de bois en zone d’estivage.

(20_POS_5) (pdf, 182 Ko) Postulat Sacha Soldini et consorts - Inciter les organisateurs de manifestations bénéficiaires d’une convention de subventionnement cantonale à travailler avec des partenaires locaux ou indigènes en matière de communication et à optimiser la communication dans le but d’éviter la surconsommation de papier.

(20_POS_225) (pdf, 162 Ko) Postulat Cloé Pointet et consorts - Un peu de bon sens, trions avant l'incinération !

Rapports de commission :

(223) (pdf, 138 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 2'957'000.- destiné à financer les travaux de mise au point du système d'information SAMOA (subsides à l'assurance-maladie et obligation d'assurance)

(234) (pdf, 146 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2019 et déterminations du Conseil d'Etat

(20_PAR_7) (pdf, 138 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Élection complémentaire d’un juge à 80% au Tribunal cantonal – Législature 2018-2022

(19_MOT_098_maj) (pdf, 118 Ko)Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean Tschopp et consorts – Une journée hebdomadaire végétarienne dans la restauration collective.

(19_MOT_098_min) (pdf, 208 Ko)Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean Tschopp et consorts – Une journée hebdomadaire végétarienne dans la restauration collective.

Textes du Conseil d'Etat :

(20_LEG_668265) (pdf, 188 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006 et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - "Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale" et modification partielle de la loi vaudoise sur l'énergie.

(RAP_679540) (pdf, 72 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Pour un soutien des autorités vaudoises à la grande marche pour la paix reliant New Delhi à Genève en 2020 (Jai Jagat 2020)

(20_QUE_094) (pdf, 122 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Florence Gross - Santé : quelques chiffres sur les victimes collatérales du COVID

(20_INT_466) (pdf, 190 Ko) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Moins c'est haut, plus SEMO ?

Envoi du jeudi 24 septembre 2020

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