Envoi du jeudi 24 septembre 2020
Ordre du jour de la séance du mardi 29 septembre 2020
Planification à 2 semaines - 29 septembre et 6 octobre 2020
Liste des objets en attente de traitement - Etat au 24 septembre 2020
Les dépôts du mardi 22 septembre sont désormais disponibles sur la page de la séance (sous point 2)
Textes du Grand Conseil :
(20_MOT_141) Motion Hadrien Buclin et consorts – Pour une allocation cantonale de crise en faveur des salarié.e.s et indépendant.e.s au revenu modeste.
(20_MOT_154) Motion Pierre Dessemontet et consorts - Pour une suspension provisoire du respect du petit équilibre budgétaire en cas de circonstances exceptionnelles
(20_MOT_158) Motion Jean Tschopp et consorts - Plus de diversités dans nos Polices
(20_MOT_1) Motion Nicolas Suter et consorts - Transition de carrière et transition énergétique vont de pair.
(20_MOT_2) Motion Jean Tschopp et consorts - Un Grand Conseil mieux outillé
(20_MOT_3) Motion Cédric Weissert et consorts - Pour une prise en compte équitable face à l’impôt des enfants scolarisés dans le privé et à domicile
(20_POS_1) Postulat Jean-Daniel Carrard et consorts - Lutte contre le bruit routier : fournir l’arsenal répressif aux communes
(20_POS_2) Postulat Laurent Miéville et consorts au nom du groupe Vert'Libéral - Pour un soutien clair à une mobilité électrique sur nos lacs
(20_POS_3) Postulat Nicolas Bolay et consorts - Trouver une solution pour diminuer le déficit lors d’une coupe de bois en zone d’estivage.
(20_POS_5) Postulat Sacha Soldini et consorts - Inciter les organisateurs de manifestations bénéficiaires d’une convention de subventionnement cantonale à travailler avec des partenaires locaux ou indigènes en matière de communication et à optimiser la communication dans le but d’éviter la surconsommation de papier.
(20_POS_225) Postulat Cloé Pointet et consorts - Un peu de bon sens, trions avant l'incinération !
Rapports de commission :
(223) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 2'957'000.- destiné à financer les travaux de mise au point du système d'information SAMOA (subsides à l'assurance-maladie et obligation d'assurance)
(234) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2019 et déterminations du Conseil d'Etat
(20_PAR_7) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Élection complémentaire d’un juge à 80% au Tribunal cantonal – Législature 2018-2022
(19_MOT_098_maj)Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean Tschopp et consorts – Une journée hebdomadaire végétarienne dans la restauration collective.
(19_MOT_098_min)Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jean Tschopp et consorts – Une journée hebdomadaire végétarienne dans la restauration collective.
Textes du Conseil d'Etat :
(20_LEG_668265) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006 et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Yves Pidoux et consorts - "Assurer la mise en oeuvre de la planification énergétique territoriale" et modification partielle de la loi vaudoise sur l'énergie.
(RAP_679540) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Amélie Cherbuin et consorts - Pour un soutien des autorités vaudoises à la grande marche pour la paix reliant New Delhi à Genève en 2020 (Jai Jagat 2020)
(20_QUE_094) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à la simple question Florence Gross - Santé : quelques chiffres sur les victimes collatérales du COVID
(20_INT_466) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Moins c'est haut, plus SEMO ?