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- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 24 septembre dernier.
Recherche dans les publications de la Cour des comptes
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96 résultats trouvés pour la catégorie "Résolutions"
Que vive la langue française !
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 17 septembre dernier.
Régulation réactive du loup
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 17 septembre dernier.
Mettre un terme au cumul d'indemnités non imposées et de déductions fiscales pour les conseillers d'Etat
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 10 septembre dernier.
Bande de Gaza – Agir face à une situation intolérable
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 10 septembre dernier.
Violences et affrontements au stade de la Tuilière. Stop la coupe est pleine.
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 10 septembre dernier.
Soutien aux victimes de la catastrophe survenue dans la vallée du Lötschental
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 10 septembre dernier.
Le Grand Conseil demande à ses commissions de surveillance de procéder à des investigations suite aux problèmes relevés par l’expert Jean Studer
- Catégorie : Commission de gestion, Commission des finances, Communiqué et Résolutions
Suite aux problèmes relevés notamment dans le cadre du rapport d’analyse externe de M. Jean Studer, le Grand Conseil a voté cet après-midi une résolution confiant à une délégation des commissions de surveillance la mission de produire un rapport spécifique sur les dysfonctionnements relevés par M. Studer.
Un moratoire sur la reprise de la Fondation vaudoise de probation
- Catégorie : Réponses du Conseil d'État et Résolutions
Le Conseil d'Etat a adopté la réponse à cette résolution le mercredi 15 janvier dernier.
Fermeture de bureaux de poste dans notre canton
- Catégorie : Résolutions
Réponse du Conseil d'Etat à la Résolution Cédric Weissert et consorts au nom des groupes représentés au Grand Conseil - Fermeture de bureaux de poste dans notre canton