Sur cette page, vous pouvez utiliser le moteur de recherche, en introduisant des mots-clés (lieux, organismes, sujets, etc.). Vous pouvez aussi chercher les rapports par thématiques (qui s'affichent avec la mention # en dessous du titre du rapport). Les thématiques triables sont les suivantes:
Aménagement du territoire, Construction, Durabilité, Energie, Gestion communale, Gestion des risques, Hôpitaux, Infrastructures, Marchés publics, Patrimoine, Police, Prestations sociales, Formation et jeunesse, Ressources humaines, Santé publique, Sécurité, Subventions, Systèmes d'information et Cour des comptes
50 résultats trouvés pour la catégorie "Permis de construire"
- Catégorie : Permis de construire et Actis
La mise en production de la version 14.1 d’ACTIS du 21 février 2023 apporte plusieurs modifications au niveau du questionnaire général et des fonctionnalités de la plateforme.
- Catégorie : Logement, Permis de construire, Aménagement du territoire et Cadastre et géoinformation
Découvrez la Lettre d'information de la Direction générale du territoire et du logement (DGTL), édition de décembre 2022.
- Catégorie : Permis de construire et Actis
La mise en production de la version 13.2 d’ACTIS du 1er juillet 2022 apporte les modifications suivantes:
- Catégorie : Logement, Permis de construire, Aménagement du territoire et Cadastre et géoinformation
Découvrez la Lettre d'information de la Direction générale du territoire et du logement (DGTL), édition de juin 2022.
- Catégorie : Logement, Permis de construire, Aménagement du territoire et Cadastre et géoinformation
Découvrez la Lettre d'information de la Direction générale du territoire et du logement (DGTL), édition de mars 2022.
- Catégorie : Permis de construire
La centrale téléphonique de la CAMAC est dorénavant fermée les mercredi et vendredi après-midi afin de laisser plus de temps pour le traitement des dossiers.
- Catégorie : Permis de construire et Actis
La mise en production de la version 12.3 d’ACTIS du 11 janvier 2022 apporte les modifications suivantes :
- Catégorie : Logement, Permis de construire, Aménagement du territoire et Cadastre et géoinformation
Découvrez la Lettre d'information de la Direction générale du territoire et du logement (DGTL), édition de décembre 2021.
- Catégorie : Permis de construire
Afin de répondre à la situation découlant de la crise sanitaire, la DGTL-DAC-CAMAC a initié en 2020 le traitement des demandes de permis de construire sous forme électronique. Les demandes en format p
- Catégorie : Permis de construire
Afin de répondre à la situation découlant de la crise sanitaire, la CAMAC a initié en 2020 le traitement des demandes de permis de construire sous forme électronique, « nouveauté » qu’elle entend pére
