Envoi du jeudi 22 septembre 2016
Ordre du jour (pdf, 20 Ko)de la séance du mardi 27 septembre 2016.
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 61 Ko) - état au 22 septembre 2016.
Planification à 3 semaines (pdf, 32 Ko)
Dépôts du mardi 20 septembre 2016 :
(16_INT_577) (pdf, 49 Ko) Interpellation Cédric Pillonel - Ne tirez pas sur le castor !
(16_INT_578) (pdf, 87 Ko) Interpellation Aliette Rey-Marion - Casernes militaires de Valacrêt chapitre 2.
(16_INT_579) (pdf, 265 Ko)Interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - Mesures de contrainte et intimidation à l'encontre de requérant-e-s d'asile et de personnes solidaires : le gouvernement sort-il ses griffes ?
(16_INT_580) (pdf, 169 Ko) Interpellation Philippe Jobin et consorts - Quelles sont les conséquences financières de la restructuration de l'école par la LEO ?
(16_INT_581) (pdf, 50 Ko) Interpellation Alexandre Berthoud - Apprentissage du français pour les élèves étrangers.
(16_INT_582) (pdf, 41 Ko) Interpellation Martial de Montmollin - Chlamydia : Apprendre à calculer en cent leçons
(16_INT_583) (pdf, 97 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Attaques de jeunes bovins par le loup dans les alpages du Chablais.
(16_INT_584) (pdf, 106 Ko) Interpellation Pierre Volet et consort - Chauffage de la caserne de Valacrêt à Moudon : du bois au mazout ?
(16_INT_483_det) (pdf, 14.96 Ko) Détermination Jérôme Christen sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - La Tour-de-Peilz, l'oubliée du développement des transports publics dans l'Est Vaudois.
(16_MOT_095) (pdf, 247 Ko) Motion Fabienne Despot et consorts - Réintroduisons en secondaire I une troisième voie visant à favoriser l'intégration professionnelle des élèves les moins scolaires.
(16_MOT_096) (pdf, 248 Ko) Motion Nicolas Croci-Torti et consorts - Réviser la LEDP afin d'introduire le bulletin unique lors des élections à la majoritaire.
Rapports de commission:
(16_POS_158 maj) (pdf, 67 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Postulat Jean Tschopp et consorts - Bas les armes !
(16_MOT_081) (pdf, 173 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant : Motion Jacques Perrin et consorts - 14 avril 2017 : Nouveau toit et nouvelle organisation pour le Parlement.
Textes du Conseil d'Etat:
(319 (pdf, 114 Ko)) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 24 juin 1996 sur les marchés publics (LMP-VD)
et
Rapport du Conseil d'Etat sur la motion Jacques Haldy et consorts « Pour permettre le gré à gré concurrentiel » (14_MOT_037).
(16_INT_501) (pdf, 27 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Lena Lio - Les bibliothèques peuvent-elles se passer des auteurs de livres ?
(16_INT_502) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Dépouillement : les mêmes règles partout !
(16_INT_529) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Céline Ehrwein Nihan - Sortie de route au Service des automobiles ?
(16_INT_535) (pdf, 19.55 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Krieg - Plaques d'immatriculation de véhicules étrangers circulant en Suisse : quel contrôle ?
(16_INT_469) (pdf, 196 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Manuel Donzé - Qu'en est-il de la politique d'aide à la création d'entreprises dans le Canton de Vaud ? Est-ce que le Conseil d'Etat en fait assez ?
(16_INT_554) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts relative à la mise à l'écart de la presse dans le futur parlement de Perregaux.
Textes du Grand Conseil :
(16_POS_186) (pdf, 39 Ko) Postulat Denis Rubattel et consorts - Obliger les détenus et leur famille à prendre part au financement de l'incarcération
(16_POS_187) (pdf, 35 Ko) Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Quelles sont les différences de rentes de prévoyance professionnelle entre les femmes et les hommes pour les retraité-e-s, anciennement employé-e-s dans l'administration cantonale vaudoise ?
(16_POS_188) (pdf, 14.21 Ko) Postulat Werner Riesen et consorts - Etude de faisabilité pour la mise en navigation de navettes rapides entre les villes lémaniques suisses