Détail séance

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (24_DET_3) Détermination David Vogel au nom Vert'libéral - Détermination pour défiscaliser la mobilité douce (23_INT_162). Auteur : David Vogel

2.2. (24_INI_4) Initiative Jerome De Benedictis et consorts - Pour des communes libres du choix de leur système électoral. Auteur : Jerome De Benedictis

2.3. (24_INT_68) Interpellation Joëlle Minacci et consorts au nom d'Ensemble à gauche et POP - Comment mettre en œuvre une politique de protection et d’accompagnement socio-éducatif des MNA?. Auteur : Joëlle Minacci

2.4. (24_INT_69) Interpellation Yann Glayre et consorts au nom du groupe UDC - Un sauvetage historique pour une débâcle catastrophique. Auteur : Yann Glayre

2.5. (24_INT_70) Interpellation Pierre Zwahlen et consorts au nom du groupe Vert - en faveur des jeunes en risque de pauvreté. Auteur : Pierre Zwahlen

2.6. (24_INT_71) Interpellation Aliette Rey-Marion et consorts - Simplifications administratives: pourquoi ne pas faire un voir deux pas de plus?. Auteur : Aliette Rey-Marion

2.7. (24_INT_72) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - École professionnelle de Payerne : un autogoal pour la formation professionnelle !. Auteur : Julien Eggenberger

2.8. (24_INT_73) Interpellation Patrick Simonin et consorts - Production indigène de produits de première nécessité, avons-nous appris ?. Auteur : Patrick Simonin

2.9. (24_INT_74) Interpellation Monique Hofstetter et consorts - Organiser une manifestation sportive ou culturelle dans le canton rime avec « galère ». Auteur : Monique Hofstetter

2.10. (24_INT_75) Interpellation Mathilde Marendaz - Construire sans détruire : comment appliquer la sobriété énergétique aux matériaux de construction ?. Auteur : Mathilde Marendaz

2.11. (24_INT_76) Interpellation Martine Gerber et consorts au nom au nom des Vert.e.s - élevage ovin vaudois: une filière agricole en difficulté. Auteur : Martine Gerber

2.12. (24_INT_77) Interpellation Guy Gaudard et consorts - Le "Simplon"a faillit couler : les responsabilités doivent être définies. Auteur : Guy Gaudard

2.13. (24_MOT_23) Motion Yolanda Müller Chabloz et consorts - Moustiques, scarabées et frelons exotiques, même combat. Auteur : Yolanda Müller Chabloz

2.14. (24_MOT_24) Motion Loïc Bardet et consorts au nom Groupe PLR - Survie de la pêche professionnelle dans la région des Trois-Lacs. Auteur : Loïc Bardet

2.15. (24_PET_4) Pétition Des actions politiques et humanitaires urgentes pour faire cesser la guerre et la catastrophe humanitaire en cours à Gaza.

2.16. (24_RES_6) Résolution Hadrien Buclin et consorts - Les autorités vaudoises doivent elles aussi s’engager pour un cessez-le-feu à Gaza. Auteur : Hadrien Buclin

2.17. (24_QUE_28) Simple question Yolanda Müller Chabloz - Les gardes-pêche informent-ils la population et les communes en cas de pollution des eaux ?. Auteur : Yolanda Müller Chabloz

2.18. (24_QUE_29) Simple question Cédric Roten - Renforcer et soutenir le transfert des savoir-faire liés aux "Métiers rares". Auteur : Cédric Roten

2.19. (24_QUE_30) Simple question David Vogel au nom Groupe Vert'libéral - De la limitation réelle de la durée du mandat des chefs de file. Auteur : David Vogel

2.20. (24_QUE_31) Simple question Fabrice Moscheni - Evolution de la facturation du CHUV aux assureurs-maladie pour l'AOS non ambulatoire depuis 2012. Auteur : Fabrice Moscheni

2.21. (24_QUE_32) Simple question Fabrice Moscheni - Evolution de la facturation du CHUV aux assureurs-maladie pour l'AOS ambulatoire depuis 2012. Auteur : Fabrice Moscheni

2.22. (24_QUE_33) Simple question Céline Baux - Exonération de la taxe sur les véhicules appartenant à aux personnes à mobilité réduite. Auteur : Céline Baux

2.23. (24_HQU_33) Question orale Mathilde Marendaz - Les conditions d'utilisation du référendum populaire sur l'octroi de la concession du pompage-turbinage de l'eau dans le cadre des 177 canons à neige (Leysin-Les Mosses). Auteur : Mathilde Marendaz

2.24. (24_HQU_34) Question orale Mathilde Marendaz au nom EàG - La publication du rapport externe sur la surpopulation carcérale est urgente. Auteur : Mathilde Marendaz

2.25. (24_HQU_35) Question orale Mathilde Marendaz - La dérogation pour arroser en permanence la Tour des Cèdres en cas de sécheresse est-elle compatible avec le droit ?. Auteur : Mathilde Marendaz

2.26. (24_HQU_36) Question orale Mathilde Marendaz - Tour des Cèdres : comment assurer une réponse à la pénurie de logement dans les sites classés en zone touristique ?. Auteur : Mathilde Marendaz

2.27. (24_HQU_37) Question orale Didier Lohri - La logique polyvalente non binaire des prêts cantonaux. Auteur : Didier Lohri

2.28. (24_HQU_38) Question orale Yolanda Müller Chabloz - Un Gymnase pour le Nord lausannois ?. Auteur : Yolanda Müller Chabloz

2.29. (24_HQU_39) Question orale Nicolas Bolay - Prédateur. Auteur : Nicolas Bolay

2.30. (24_HQU_40) Question orale Circé Barbezat-Fuchs - Gens du voyage : augmentation réelle ou impression d’augmentation. Auteur : Circé Barbezat-Fuchs

2.31. (24_HQU_41) Question orale Théophile Schenker au nom Les Vert·e·s - Quelles ressources pour accompagner les éleveurs qui sollicitent des chiens de protection des troupeaux ?. Auteur : Théophile Schenker

2.32. (24_HQU_42) Question orale Géraldine Dubuis au nom Les Vert-e-s - Tirer le loup dans mon jardin?. Auteur : Géraldine Dubuis

2.33. (24_HQU_43) Question orale Alice Genoud - Pour le Conseil d'Etat soutient une piscine privée à Leysin ?. Auteur : Alice Genoud

2.34. (24_HQU_44) Question orale Graziella Schaller - Menée par un ancien collègue du directeur de la CGN, l'enquête sur l'accident du "Simplon" peut-elle être objective?. Auteur : Graziella Schaller

2.35. (24_HQU_45) Question orale Loïc Bardet - Fonds spécial d'indemnisation : quel montant à disposition ?. Auteur : Loïc Bardet

3. (24_INT_64) Interpellation Florence Bettschart-Narbel et consorts - Plan d'action sur les charges de l'Etat: quels sont les objectifs du groupe de travail ? (Développement). Auteur : Florence Bettschart-NarbelDécision = Transmise au CE

4. (24_INT_65) Interpellation Géraldine Dubuis et consorts - L’iode, comme les masques ? (Développement). Auteur : Géraldine DubuisDécision = Transmise au CE

5. (24_INT_66) Interpellation Elodie Lopez et consorts au nom du groupe EP - L’avenir sera sobre ou ne sera pas. Comment concrétiser le principe de sobriété dans le Canton de Vaud ? (Développement). Auteur : Elodie LopezDécision = Transmise au CE

6. (24_INT_67) Interpellation Fabrice Moscheni et consorts - j’ai mal à mon CHUV (Développement). Auteur : Fabrice MoscheniDécision = Transmise au CE

7. (24_POS_16) Postulat Nicola Di Giulio et consorts - Sur les terrains de football en Suisse romande, faisons résonner le vrai but : rétablir l'esprit sportif où chaque dribble, chaque passe, et chaque sourire compte plus que la victoire elle-même! (Développement et demande de renvoi à commission avec moins de 20 signatures). Auteur : Nicola Di GiulioDécision = Renvoyé à commission

8. (24_POS_17) Postulat Nicola Di Giulio et consorts - Pour un futur éthique dans le sport régional. (Développement et demande de renvoi à commission avec moins de 20 signatures). Auteur : Nicola Di GiulioDécision = Renvoyé à commission

9. (24_MOT_22) Motion Alberto Mocchi et consorts au nom Au nom des Vert.e.s vaudois.es - Pilier public 2.0 (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Alberto MocchiDécision = Renvoyée à commission

10. (24_RES_5) Résolution Cédric Weissert et consorts au nom du groupe UDC - Pour améliorer l’efficience de l’Etat en maîtrisant les charges (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Cédric WeissertDécision = Non prise en considération

11. (23_MOT_21) Motion Didier Lohri et consorts - MCH2 mise à jour de la loi sur les finances LFin. Auteur : Didier Lohri, Rapporteur(s) de commission: Florence Gross, Kilian Duggan, Jerome De BenedictisDécision = Non prise en considération

12. (21_PET_7) Pétition de l'AVIVO Vaud pour une remise d'impôts. Rapporteur(s) de commission: Olivier Petermann, Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Classée

13. (23_REP_243) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jerome De Benedictis et consorts au nom du Groupe vert'libéral - Contradiction No 1 : encourager la transition énergétique tout en taxant la transition énergétique (23_INT_156). Décision = Renvoyée par manque de temps

14. (23_REP_254) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Vogel et consorts au nom Groupe Vert'libéral - Contradiction 3 : Encourager la mobilité douce sans pouvoir déduire les investissements dans la mobilité douce qu’il faut encourager (23_INT_162). Décision = Renvoyée par manque de temps

15. (23_POS_67) Postulat David Vogel et consorts au nom des Vert'libéraux - De l’importance de lutter concrètement contre le travail au noir. Auteur : David Vogel, Rapporteur(s) de commission: Regula ZellwegerDécision = Renvoyé par manque de temps

16. (23_REP_204) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Géraldine Dubuis et consorts - Fondation et association anti-avortement d’utilité publique, une réalité vaudoise ? (23_INT_138). Décision = Renvoyée par manque de temps

17. (23_POS_2) Postulat Charles Monod et consorts au nom PLR - Une mesure incitative pour que tous les nouveaux toits des habitations de notre canton produisent de l’énergie. Auteur : Charles Monod, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé par manque de temps

18. (REP_647075) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Laurence Cretegny - Echange automatique de renseignements, quelles conséquences pour le canton de Vaud ? (17_INT_052). Décision = Renvoyée par manque de temps

19. (23_REP_140) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Gross et consorts - Indemnités de grève - quel traitement? (23_INT_82). Décision = Renvoyée par manque de temps

20. (22_POS_66) Postulat Céline Misiego et consorts au nom EP - Pour la protection des abeilles sauvages. Auteur : Céline Misiego, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé par manque de temps

21. (22_RAP_5) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Pierre Fonjallaz et consorts - Vers une viticulture durable en développant les cépages résistants. (21_POS_18). Rapporteur(s) de commission: Marion WahlenDécision = Renvoyé par manque de temps

22. (23_REP_74) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Fonjallaz - Cépages résistants, une subvention robuste (23_INT_44). Décision = Renvoyée par manque de temps

23. (21_RAP_33) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Maurice Neyroud et consorts - Pour que la viticulture vaudoise sorte du confinement (20_POS_213). Rapporteur(s) de commission: Marc VuilleumierDécision = Renvoyé par manque de temps

24. (23_LEG_77) EMPL Projet de modification de la loi sur la viticulture (LV) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Mathieu BalsigerDécision = Renvoyé par manque de temps

25. (23_REP_33) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les Vert.e.s vaudois.e.s - Des circuits-courts à souffle court, voire à bout de souffle ? (23_INT_14). Décision = Renvoyée par manque de temps

26. (23_REP_69) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Martine Gerber et consorts au nom Les Vert.e.s - La laine, une ressource agricole gaspillée ! (23_INT_41). Décision = Renvoyée par manque de temps

27. (23_REP_7) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre-François Mottier et consorts - Sécheresse 2022 - Le Jura Vaudois très touché (22_INT_174). Décision = Renvoyée par manque de temps

28. (23_REP_70) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Anna Perret et consorts au nom du groupe des Vertes et des Verts - Un avenir pour les abattoirs locaux? (23_INT_42). Décision = Renvoyée par manque de temps

29. (23_REP_129) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre-François Mottier et consorts - Est-ce que les mesures de protection contre le loup priment sur la protection des animaux ? (23_INT_83). Décision = Renvoyée par manque de temps

30. (23_REP_130) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Olivier Petermann et consorts - Le loup, un vecteur de maladie épizootiques ? (23_INT_84). Décision = Renvoyée par manque de temps

31. (23_REP_139) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Anne-Lise Rime et consorts - Présence du loup et chiens de protection des troupeaux ; où en sommes-nous ? (23_INT_86). Décision = Renvoyée par manque de temps

32. (23_REP_270) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri - Plan Loup 2024 (23_INT_175). Décision = Renvoyée par manque de temps

33. (23_REP_271) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri - Plan Loup 2024 analyse et argent fédéral (23_INT_176). Décision = Renvoyée par manque de temps

34. (23_REP_171) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Une ombre plane-t-elle sur les données cadastrales au détriment des agricultrices et agriculteurs? (23_INT_109). Décision = Renvoyée par manque de temps

35. (23_REP_195) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Promotion des vignobles vaudois à l’Aéroport international de Genève (23_INT_129). Décision = Renvoyée par manque de temps

36. (22_LEG_11) EMPD portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale afin que la gestion des volumes et du prix soit réorganisée et redéfinie avec force obligatoire entre les interprofessions, les acheteurs et les transformateurs dans un objectif de transparence quantitative et de planification pour chaque année laitière

et

préavis sur l'initiative José Durussel et consorts - Crise laitière et gestion des volumes (15_INI_016 ) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Yann GlayreDécision = Renvoyé par manque de temps

37. (21_RAP_9) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Pierre-Alain Urfer et consorts - Une identité commune forte pour les produits du terroir vaudois (16_POS_202). Rapporteur(s) de commission: Laurence CretegnyDécision = Renvoyé par manque de temps

38. (RAP_646531) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Un label Vaudois : une valeur ajoutée à la production agricole de notre Canton (16_POS_209). Rapporteur(s) de commission: Laurence CretegnyDécision = Renvoyé par manque de temps

39. (23_REP_218) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Romain Pilloud et consorts au nom du groupe socialiste - Que sait-on du niveau de vie des Vaudois·es ? (23_INT_144). Décision = Renvoyée par manque de temps