Remplacer, échanger ou déposer vos plaques
Remplacement et échange de plaques
Si vous avez perdu une plaque, si on vous l'a volée ou si elle est endommagée, vous devez demander son remplacement.
Si vos plaques ne correspondent pas aux dimensions requises pour votre véhicule, vous pouvez demander un échange.
Format des plaques
Obtenir des plaques spéciales ou temporaires
Demander le remplacement d'une plaque suite à une perte, un vol ou pour échange
Dépôt des plaques
Si vous n’utilisez pas votre véhicule pendant longtemps, vous pouvez déposer vos plaques. Cela permet d’arrêter d'arrêter de payer la taxe cantonale.
Pour l'assurance RC, contactez votre assureur. Voir Assurance responsabilité civile (RC).
Vous pouvez déposer vos plaques dans un des centres du SAN ou dans un office de poste vaudois.
Elles sont conservées pendant 1 an. Passé ce délai, si vous ne faites rien, les plaques sont détruites.
Il est possible de les garder plus longtemps, mais vous devez :
- Faire une demande chaque année
- Payer CHF 25.- par année supplémentaire
Déposer les plaques d'immatriculation
Bon à savoir : Si vous immatriculez un nouveau véhicule dans les 15 jours, vous pouvez garder vos plaques. Vous ne devez pas les déposer.
Reprise des plaques
Quand vous souhaitez à nouveau utiliser votre véhicule, vous pouvez reprendre vos plaques déposées.
Récupérer un numéro de plaque
Vous pouvez reprendre un numéro de plaque qui appartient à une autre personne, dans le respect des règles sur les numéros particuliers (pdf, 1.05 Mo).
Demander une cession de plaques
Si le détenteur des plaques est décédé, consultez la procédure en cas de décès.
Retrait du droit de circuler et saisie des plaques
Nous retirons votre droit de circuler si vous ne respectez pas vos obligations.
Différents motifs de retrait
- Vous n'avez pas payé votre assurance RC à temps.
- Vous n'avez pas payé votre taxe ou vos émoluments.
- Vous n'avez pas présenté votre véhicule au contrôle technique.
- Votre véhicule a échoué au contrôle technique plusieurs fois.
- Votre véhicule n'est pas en état de circuler.
Si la police ne peut pas saisir vos plaques, le SAN enregistre cette information dans le système de recherches informatisées de la police (RIPOL). Cela coûte CHF 20.-.
Comment récupérer vos plaques
Pour récupérer vos plaques, vous devez régler la situation qui a causé le blocage et la saisie des plaques. Dans tous les cas, vous devez avoir une assurance automobile valable.
Vous n'aviez pas d'assurance automobile
Fournissez au SAN une nouvelle attestation d'assurance (elle est transmise de manière électronique par votre assurance).
Vous n'aviez pas payé votre taxe ou vos émoluments (frais)
Payez ce que vous devez.
Fournissez au SAN une nouvelle attestation d'assurance (elle est transmise de manière électronique par votre assurance).
Vous n'aviez pas fait contrôler votre véhicule
Fournissez au SAN une nouvelle attestation d'assurance (elle est transmise de manière électronique par votre assurance).
Après cela, un contrôle technique de votre véhicule sera exigé.
Votre véhicule n'était pas en bon état
Faites réparer votre véhicule. Passez un nouveau contrôle technique. Fournissez au SAN une nouvelle attestation d'assurance (elle est transmise de manière électronique par votre assurance).