Envoi du jeudi 19 avril 2012
Ordre du jour (pdf, 20 Ko) de la séance du mardi 24 avril 2012 (pdf)
Liste complémentaire (pdf, 58 Ko) des objets et des commissions nommées N° 9 - Mars 2012 (pdf)
Planification à trois semaines (pdf, 167 Ko)
Rapports de commissions:
(452) (pdf, 70 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projets de lois
- sur la géoinformation (Lgéo-VD)
- modifiant la loi du 28 février 1956 sur les communes (LC).
(468) (pdf, 24 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Ducommun et consorts - A quand le retour aux 120 kilomètres à l'heure pour le contournement autoroutier de Lausanne.
(469) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 6'600'000 pour financer les études relatives à la construction du Centre d'enseignement de l'Ouest lausannois (CEOL) à Renens et un crédit de CHF 7'260'000 pour l'acquisition d'une surface de terrain de 4'432 m2 à prélever sur les parcelles n° 668 et 684 du cadastre de la commune de Renens.
(473) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'ouvrage de CHF 1'951'000.- pour financer les travaux de réaménagement et d'assainissement de la route cantonale 401b au droit de la halte LEB Vernand-Camarès sur le territoire des communes de Romanel-sur-Lausanne et de Lausanne
et
Réponses du Conseil d'Etat aux interpellations
Jean-François Cachin - Suppression des passages à niveau, du réaménagement du quai voyageur de la halte de Vernand-Camarès et de la RC 401 B (11_INT_525)
et
Jean-François Cachin - Suppression des passages à niveau nos 24 et 25 et reconstruction d'un nouveau quai à voyageurs (11_INT_567).
(11_MOT_153) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion François Cherix et consorts - Nomination d'un responsable du pilotage des agglomérations.
(11_MOT_157) (pdf, 47 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Pascale Manzini et consorts introduisant plus de pragmatisme dans la loi sur l'aide aux requérants d'asile et à certaines catégories d'étrangers (LARA).
(11_POS_269) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jean-Michel Favez et consorts au nom du groupe socialiste demandant au Conseil d'Etat un programme de lutte contre la crise par le biais notamment d'une anticipation des investissements sur le plan vaudois.
(11_POS_272) (pdf, 30 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Aliette Rey-Marion et consorts - Réaliser le marquage adéquat des routes cantonales secondaires vaudoises pour accroître la sécurité de tous les usagers.
Texte du Grand Conseil:
(GC 195) (pdf, 5.36 Mo) Rapport de la Commission de gestion chargée de contrôler la gestion du Conseil d'Etat pour l'année 2011.
(GC_195) (pdf, 26 Ko) Gestion 2011 - Votes sur les observations de la Commission de gestion.
(GC 196) (pdf, 181 Ko)Rapport de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal chargée de contrôler la gestion du Tribunal cantonal, année 2011.