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48 résultats trouvés pour la catégorie "Bateau"
- Catégorie : Automobile et Bateau
Lors de sa séance du 4 novembre 2026, le Conseil d’État a validé la modification du règlement d’application de la loi sur la taxe des véhicules automobiles et des bateaux (RTVB) en réponse à la motion Glayre et aux préoccupations du Grand Conseil relatives à l’augmentation des taxes des véhicules les plus polluants.
- Catégorie : Automobile et Bateau
Afin de répondre à l’augmentation attendue du nombre de candidat·e·s, des mesures ont été prises afin d’étoffer l’offre de sessions d’examen ces prochaines semaines.
- Catégorie : Mobilité, Automobile et Bateau
Au terme d’un processus de sélection complet effectué par une Commission de sélection, le Conseil d’Etat a désigné Monsieur Fabien Produit pour reprendre la direction du SAN.
- Catégorie : Mobilité, Automobile et Bateau
Fuite de données relatives aux détenteurs·trices de véhicules : les cantons mettent en garde contre d'éventuelles tentatives de fraude.
- Catégorie : Mobilité, Automobile et Bateau
Le règlement sur les émoluments perçus par notre Service (RE-SAN) a été modifié par le Conseil d’État lors de sa séance du 24 juin 2026.
- Catégorie : Mobilité, Automobile et Bateau
Le Service des automobiles et de la navigation sera fermé le lundi 21 septembre 2026. Réouverture le mardi 22 septembre 2026.
- Catégorie : Automobile et Bateau
Notre site internet évolue afin de vous offrir un accès plus simple, plus clair et plus rapide à l’information.
- Catégorie : Automobile et Bateau
Le site pour les enchères et l'acquisition de numéros de plaques spéciaux est de nouveau accessible après une interruption temporaire.
- Catégorie : Automobile et Bateau
Le Service des automobiles et de la navigation (SAN) sera fermé le lundi 25 mai 2026. Réouverture le mardi 26 mai 2026.
- Catégorie : Automobile et Bateau
Le SAN sera fermé pour le pont de l’Ascension les 14 et 15 mai 2026. Réouverture le lundi 18 mai 2026.
