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63499 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yolanda Müller Chabloz et consorts - La musique adoucit-elle vraiment les mœurs ? (25_INT_5).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/1f93a517-7b74-498d-8b7e-bdc20c131009/meeting/1029674

  2. Motion Claude Nicole Grin et consorts - Pour un renforcement de la sécurité des musées et de la LPMI.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/7dfe4876-572b-4815-931b-2a621b645a24/meeting/1029674

    La loi vaudoise actuelle sur le patrimoine mobilier et immatériel du 8 avril 2014, la LPMI entrée en vigueur le 1er mai 2015, n’est plus suffisante pour assurer la sécurité des musées et il devient né

  3. Postulat Pierre Zwahlen et consorts au nom de Céline Baux, Jerome de Benedictis et Marc-Olivier Buffat - allégeant et simplifiant la procédure des plans d’affectation communaux (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/b4147f96-6e86-48ff-945e-2e44803e1818/meeting/1029674

    Mis en consultation, l’avant-projet révisant la loi sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC) peut encore mieux répondre à ses buts de simplification et d’accélération des procédures

  4. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation David Vogel et consorts au nom Vert'libéral - Sortons la Métropole lémanique de sa léthargie (25_INT_47).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/9460753e-edc2-45c9-9658-1c34236d1401/meeting/1029674

  5. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Patricia Spack Isenrich - Programme d’allégement budgétaire de la Confédération : les vents contraires ne viennent jamais seuls : vont-ils se relayer pour briser les tâches essentielles de l’administration publique cantonale ? (25_INT_81).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/3ce34f01-5b11-4572-a250-6f945dbfb534/meeting/1029674

  6. Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Pour une entité garantissant la coordination et le suivi du processus déduit de l’art 25a LAT (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/a4946e49-8d17-4c18-979f-afa171452081/meeting/1029674

     La jurisprudence a l’occasion de préciser à de nombreuses reprises le portée et les principes déduits de l’art. 25a LAT, en matière de coordination. Cette disposition stipule que lorsque l’implantati

  7. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Didier Lohri - Cohérence des amortissements informatiques dictés par le SAGEFI (25_INT_110).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/20ef1eb3-a027-4689-8373-1ee64900dab5/meeting/1029674

  8. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert et consorts - Les comptes vaudois sont-ils meilleurs qu’annoncés ? (25_INT_101).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/20bf3cd2-8443-4f30-8e88-9e4d2fa60ecc/meeting/1029674

  9. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert et consorts au nom UDC - Comptes 2024 - Qu'en est-il des préfinancements ? (25_INT_100).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/52ed1cdf-20d3-43c4-980d-8b62f98010d2/meeting/1029674

  10. Postulat Nathalie Vez et consorts au nom Les Vert.e.s - Stratégie vélo: quel horizon ? (Développement et demande de prise en considération immédiate).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/bda7b9ff-73a2-49cf-a14c-6f1ac3142fe0/meeting/1029674

    Véritable tournant pour le développement des infrastructures cyclables dans le Canton de Vaud et de la part du vélo dans la répartition modale, la nouvelle Stratégie cantonale de promotion du vélo – H