Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.
Se connecter

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.
Se connecter

Rechercher

63708 résultats

  1. Question orale Nicolas Bolay - Les médias sont-ils fait pour la promotion du tourisme d'achat?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/3019c8b6-e41c-46ab-a6f3-14e4865fbf4c/meeting/1000535

    Le 30 octobre 2020, un article a été publié sur l'application RTS info ainsi que dans 20 minutes concernant les mesures COVID-19 Européenne. L’article mentionnait les mesures que les Suisses  doivent

  2. Question orale Georges Zünd - Pandémie du Coronavirus : Quelle solidarité des collaborateurs de l’Etat ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/6e0654b1-78e9-4e20-9d0c-8ea3abffb6e0/meeting/1000535

    Avec le développement fulgurant de la pandémie Covid-19, le Conseil d’Etat a pris des mesures en vue de protéger la population, parmi lesquelles il convient d’énumérer la fermeture de certains offices

  3. Question orale Yvan Pahud - Quelles conséquence pour les comptes du Canton de Vaud d'une acceptation de l'initiative pour des multinationales responsables?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/b6babe4c-d24e-41c8-af17-d560090b33ef/meeting/1000535

    Le 29 septembre prochain, le peuple Suisse se prononcera sur l'Initiative pour des multinationales responsable.En vue de se former un avis sur le sujet, il est primordial pour les membres du Grand Con

  4. Question orale Jean-François Chapuisat - Un parlement sans papier ?.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/5e05cf04-a279-4560-abd5-8ee3a47211c1/meeting/1000535

    Je comprends parfaitement que certains députés apprécient et aient besoin d’un tirage papier du budget et des comptes, notamment les membres de la COFIN. Toutefois, est-il nécessaire d’adresser ces do

  5. Exposé des motifs et projet de décret sur la fusion des communes d'Assens et de Bioley-Orjulaz et projet de loi modifiant la loi du 30 mai 2006 sur le découpage territorial (1er débat).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/ef29fa76-a08e-453a-8e38-dbb498c7e361/meeting/1000535

  6. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jessica Jaccoud et consorts - « SOS Communes » aux frais des contribuables? (20_INT_20).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/67cbadd2-5504-48e2-ad11-1801b1436e76/meeting/1000535

  7. Motion Fabien Deillon et consorts - Des signatures manuscrites pour les pétitions.

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/0b8c9b83-1777-4348-a25d-82c7b073ac3c/meeting/1000535

    -

  8. Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal - Année 2019 (GC140).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/08108291-ff2f-4493-bc1f-6ada14085c11/meeting/1000535

  9. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit additionnel de CHF 1'520'000.- au crédit d'investissement de CHF 4'200'000.- accordé par le Grand Conseil le 31 mai 2011 destiné à l'Entreprise de Correction Fluviale du Canal du Haut-Lac pour financer la part cantonale aux travaux de proetction contre les crues à réaliser sur les Communes de Roche, Rennaz et Noville (242) (1er débat).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/d74033dd-ab72-47d0-9d57-4ac3fd8de4bc/meeting/1000535

  10. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Grobéty et consorts - Enfin réaliser un palier hydroélectrique sur la partie vaudoise du Rhône (167).

    /gc/seances-du-grand-conseil/point-seance/point/89ee9fe1-5c3c-4f04-9155-c7101ad84d04/meeting/1000535