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63722 résultats

  1. Des voyages en Suisse, solidaires et durables

    /actualites/actualite/news/13288i-des-voyages-en-suisse-solidaires-et-durables

    Le 28 février 2020, le DFJC prenait la décision d’annuler et de proscrire tous les voyages d’études et autres excursions scolaires à l’étranger dans le contexte de l’épidémie de COVID-19. Pour les moi

  2. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 13'693'530.- pour co-financer les projets d'aménagement de la piste de Chaux-de-Mont – phase II, d'enneigement mécanique Leysin – Les Fers, de remplacement du télésiè

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-cadre-de-chf-13693530-pour-co-financer-les-projets-damenagement-de-la-piste-de-chaux-de-mont-phase-ii-denneigement-mecanique-leysin-les-fers-de-remplacement-du-telesie

    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 13'693'530.- pour co-financer les projets d'aménagement de la piste de Chaux-de-Mont – phase II, d'enneigement

  3. Postulat Muriel Thalmann et consorts - Ressources hydriques : vers une coordination/planification cantonale de la gestion des eaux ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/postulat-muriel-thalmann-et-consorts-ressources-hydriques-vers-une-coordination/planification-cantonale-de-la-gestion-des-eaux

    Postulat Muriel Thalmann et consorts - Ressources hydriques : vers une coordination/planification cantonale de la gestion des eaux ? Séance du mardi 16 juin 2020, point 45 de l’ordre du jour Objet et

  4. Motion Gérard Mojon et consorts au nom du groupe PLR - Mise à 0% de l'intérêt moratoire sur acomptes 2020 et les soldes de taxation 2019, pour les personnes physiques.

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/motion-gerard-mojon-et-consorts-au-nom-du-groupe-plr-mise-a-0-de-linteret-moratoire-sur-acomptes-2020-et-les-soldes-de-taxation-2019-pour-les-personnes-physiques

    Motion Gérard Mojon et consorts au nom du groupe PLR - Mise à 0% de l'intérêt moratoire sur acomptes 2020 et les soldes de taxation 2019, pour les personnes physiques. Séance du mardi 16 juin 2020, po

  5. Postulat Dylan Karlen et consorts - Pour la santé publique, traçons les denrées alimentaires livrées par e-commerce plutôt que les Vaudois !

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/postulat-dylan-karlen-et-consorts-pour-la-sante-publique-tracons-les-denrees-alimentaires-livrees-par-e-commerce-plutot-que-les-vaudois

    Postulat Dylan Karlen et consorts - Pour la santé publique, traçons les denrées alimentaires livrées par e-commerce plutôt que les Vaudois ! Séance du mardi 16 juin 2020, point 38 de l’ordre du jour O

  6. Postulat Carine Carvalho et consorts - Transitions écologique et numérique : quelle stratégie pour l'emploi et la formation continue ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/postulat-carine-carvalho-et-consorts-transitions-ecologique-et-numerique-quelle-strategie-pour-lemploi-et-la-formation-continue

    Postulat Carine Carvalho et consorts - Transitions écologique et numérique : quelle stratégie pour l'emploi et la formation continue ? Séance du mardi 16 juin 2020, point 39 de l’ordre du jour Objet (

  7. Postulat Carole Schelker et consorts - Des investissements ciblés dans la construction pour atténuer la récession liée au COVID-19.

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/postulat-carole-schelker-et-consorts-des-investissements-cibles-dans-la-construction-pour-attenuer-la-recession-liee-au-covid-19

    Postulat Carole Schelker et consorts - Des investissements ciblés dans la construction pour atténuer la récession liée au COVID-19. Séance du mardi 16 juin 2020, point 37 de l’ordre du jour Objet (pdf

  8. Exposé des motifs et projet de décret instituant une dispense d'assermentation pour les naturalisations

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-instituant-une-dispense-dassermentation-pour-les-naturalisations

    Exposé des motifs et projet de décret instituant une dispense d'assermentation pour les naturalisations Séance du mardi 16 juin 2020, point 43 de l’ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pd

  9. Motion Philippe Jobin et consorts - Mise à 0% de l'intérêt moratoire sur acomptes pour les personnes physiques en 2020.

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/motion-philippe-jobin-et-consorts-mise-a-0-de-linteret-moratoire-sur-acomptes-pour-les-personnes-physiques-en-2020

    Motion Philippe Jobin et consorts - Mise à 0% de l'intérêt moratoire sur acomptes pour les personnes physiques en 2020. Séance du mardi 16 juin 2020, point 40 de l’ordre du jour Objet (pdf, 276 Ko) Re

  10. Rapport annuel 2019 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (GYB)

    /gc/seances-precedentes/annee-2020/seance-du-mardi-16-juin-2020/rapport-annuel-2019-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-du-gymnase-intercantonal-de-la-broye-gyb

    Rapport annuel 2019 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (GYB) Séance du mardi 16 juin 2020, point 42 de l’ordre du jour Rapport de la commission (pdf,