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63748 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Renoncement genevois au E-vote : et après ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Renoncement genevois au E-vote : et après ? Séance du mardi 11 février 2020, point 21 de l’ordre du jour Texte adopté par

  2. Motion Vassilis Venizelos et consorts - Placement de la BCV : pas de pétrole mais des idées !

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    Motion Vassilis Venizelos et consorts - Placement de la BCV : pas de pétrole mais des idées ! Séance du mardi 11 février 2020, point 28 de l’ordre du jour Objet et développement (pdf, 162 Ko) Rapport

  3. Pétition pour la famille T.

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    Pétition pour la famille T. Séance du mardi 11 février 2020, point 23 de l’ordre du jour Objet (pdf, 57 Ko) Rapport de la majorité de la commission (pdf, 157 Ko) Rapport de la minorité de la commissio

  4. Pétition en faveur de la famille M.

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    Pétition en faveur de la famille M. Séance du mardi 11 février 2020, point 22 de l’ordre du jour Objet (pdf, 43 Ko) Rapport de la commission (pdf, 172 Ko) Retour à l'ordre du jour

  5. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat de la Commission de gestion suite au refus de la seconde réponse à la 4e observation présentée dans le cadre du département de l'intérieur (DINT), intitulée : recrutement du personnel pénitentiair

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat de la Commission de gestion suite au refus de la seconde réponse à la 4e observation présentée dans le cadre du département de l'intérieur (D

  6. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard et consorts - Est-ce qu'il y a une collaboration intercantonale quant à la gestion des places de détention, et si oui quelle est-elle ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Daniel Carrard et consorts - Est-ce qu'il y a une collaboration intercantonale quant à la gestion des places de détention, et si oui quelle est-elle ?

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Petermann et consorts - Parcs éoliens vaudois, jusqu'à quand va-t-on brasser de l'air avant de voir une éolienne en brasser dans notre Canton ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Petermann et consorts - Parcs éoliens vaudois, jusqu'à quand va-t-on brasser de l'air avant de voir une éolienne en brasser dans notre Canton ? Séa

  8. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Nouvel Atlas des vents de l'OFEN, quelle conséquence pour la planification éolienne vaudoise ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud - Nouvel Atlas des vents de l'OFEN, quelle conséquence pour la planification éolienne vaudoise ? Séance du mardi 11 février 2020, point 14 de l’

  9. Pétition pour dénoncer et demander une action concrète pour combattre le racisme, la xénophobie et la corruption dans la justice en Suisse.

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    Pétition pour dénoncer et demander une action concrète pour combattre le racisme, la xénophobie et la corruption dans la justice en Suisse. Séance du mardi 11 février 2020, point 20 de l’ordre du jour

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud et consorts - L'Etat veut-il empêcher l'accès aux forêts du Jura vaudois ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Yvan Pahud et consorts - L'Etat veut-il empêcher l'accès aux forêts du Jura vaudois ? Séance du mardi 11 février 2020, point 12 de l’ordre du jour Texte ad