Rechercher
63811 résultats
Postulat Julien Eggenberger et consorts - Faciliter la poursuite des études pour les étudiant-e-s avec statut de réfugié et leur accès aux Hautes écoles
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/postulat-julien-eggenberger-et-consorts-faciliter-la-poursuite-des-etudes-pour-les-etudiant-e-s-avec-statut-de-refugie-et-leur-acces-aux-hautes-ecolesPostulat Julien Eggenberger et consorts - Faciliter la poursuite des études pour les étudiant-e-s avec statut de réfugié et leur accès aux Hautes écoles Séance du mardi 19 février 2019, point 13 de l’
Initiative Jean-Michel Dolivo et consorts - Initiative constitutionnelle visant à introduire la motion populaire comme un nouveau droit politique dans la Constitution vaudoise
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/initiative-jean-michel-dolivo-et-consorts-initiative-constitutionnelle-visant-a-introduire-la-motion-populaire-comme-un-nouveau-droit-politique-dans-la-constitution-vaudoiseInitiative Jean-Michel Dolivo et consorts - Initiative constitutionnelle visant à introduire la motion populaire comme un nouveau droit politique dans la Constitution vaudoise Séance du mardi 19 févri
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consorts - Planification scolaire : pour que les villages restent des lieux vivants
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-vassilis-venizelos-et-consorts-planification-scolaire-pour-que-les-villages-restent-des-lieux-vivantsRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos et consorts - Planification scolaire : pour que les villages restent des lieux vivants Séance du mardi 19 février 2019, point 14 de l’or
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Académie de police : est-ce que Savatan bien que ça ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-nicolas-croci-torti-et-consorts-academie-de-police-est-ce-que-savatan-bien-que-caRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Académie de police : est-ce que Savatan bien que ça ? Séance du mardi 19 février 2019, point 9 de l’ordre du jour Texte a
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Cornamusaz - Transports scolaires : y a-t-il des bus à deux vitesses ?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-philippe-cornamusaz-transports-scolaires-y-a-t-il-des-bus-a-deux-vitessesRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Cornamusaz - Transports scolaires : y a-t-il des bus à deux vitesses ? Séance du mardi 19 février 2019, point 15 de l’ordre du jour Texte adopté p
Motion Pierre-Yves Rapaz et consorts - Moratoire sur la facture sociale aux chiffres connus de 2018
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/motion-pierre-yves-rapaz-et-consorts-moratoire-sur-la-facture-sociale-aux-chiffres-connus-de-2018Motion Pierre-Yves Rapaz et consorts - Moratoire sur la facture sociale aux chiffres connus de 2018 Séance du mardi 19 février 2019, point 11 de l’ordre du jour Objet (pdf, 197 Ko) Retour à l’ordre du
Postulat Jérôme Christen et consorts - Croissance démographique : quelles mesures et quelle limite?
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/postulat-jerome-christen-et-consorts-croissance-demographique-quelles-mesures-et-quelle-limitePostulat Jérôme Christen et consorts - Croissance démographique : quelles mesures et quelle limite? Séance du mardi 19 février 2019, point 10 de l’ordre du jour Objet (pdf, 212 Ko) Retour à l’ordre du
Interpellation Nathalie Jaccard et consorts - Et si on faisait un grand ménage de printemps dans nos boîtes de réception !
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/interpellation-nathalie-jaccard-et-consorts-et-si-on-faisait-un-grand-menage-de-printemps-dans-nos-boites-de-receptionInterpellation Nathalie Jaccard et consorts - Et si on faisait un grand ménage de printemps dans nos boîtes de réception ! Séance du mardi 19 février 2019, point 3 de l’ordre du jour Objet (pdf, 212 K
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes (LFusCom) et Projet de décret sur l'incitation financière aux fusions de communes (DIFFusCom) et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-7-decembre-2004-sur-les-fusions-de-communes-lfuscom-et-projet-de-decret-sur-lincitation-financiere-aux-fusions-de-communes-diffuscom-et-rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulatExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 7 décembre 2004 sur les fusions de communes (LFusCom) et Projet de décret sur l'incitation financière aux fusions de communes (DIFFusCom) et Rapp
Motion Stéphane Balet et consorts - Pour une mise en place rapide d'un statut unifié pour tous les corps de police du canton de Vaud
/gc/seances-precedentes/annee-2019/seance-du-mardi-19-fevrier-2019/motion-stephane-balet-et-consorts-pour-une-mise-en-place-rapide-dun-statut-unifie-pour-tous-les-corps-de-police-du-canton-de-vaudMotion Stéphane Balet et consorts - Pour une mise en place rapide d'un statut unifié pour tous les corps de police du canton de Vaud Séance du mardi 19 février 2019, point 6 de l’ordre du jour Objet e