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63811 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Claude Glardon - De l'apprentissage précoce de la démocratie ou comment développer les conseils d'élèves ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Claude Glardon - De l'apprentissage précoce de la démocratie ou comment développer les conseils d'élèves ? Séance du mardi 30 octobre 2018, point 18 d

  2. Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Martial de Montmollin - Quelles sont les règles en matière d'indépendance de la recherche ?

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    Réponse du Conseil d'Etat Interpellation Martial de Montmollin - Quelles sont les règles en matière d'indépendance de la recherche ? Séance du mardi 30 octobre 2018, point 19 de l’ordre du jour Texte

  3. Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-30-octobre-2018/rapport-annuel-2016-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-lautorite-de-surveillance-lpp-et-des-fondations-de-la-suisse-occidentale

    Rapport annuel 2016 de la commission interparlementaire de contrôle de l'Autorité de surveillance LPP et des fondations de la Suisse occidentale Séance du mardi 30 octobre 2018, point 25 de l’ordre du

  4. Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (GYB)

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-30-octobre-2018/rapport-annuel-2017-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-du-gymnase-intercantonal-de-la-broye-gyb

    Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle du gymnase intercantonal de la Broye (GYB) Séance du mardi 30 octobre 2018, point 23 de l’ordre du jour Rapport de la commission (pd

  5. Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande (CSR)

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-30-octobre-2018/rapport-annuel-2017-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-de-la-convention-scolaire-romande-csr

    Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle de la convention scolaire romande (CSR) Séance du mardi 30 octobre 2018, point 24 de l’ordre du jour Rapport de la commission (pdf,

  6. Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle HES-SO

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-30-octobre-2018/rapport-annuel-2017-de-la-commission-interparlementaire-de-controle-hes-so

    Rapport annuel 2017 de la commission interparlementaire de contrôle HES-SO Séance du mardi 30 octobre 2018, point 22 de l’ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 413 Ko) Retour à l’ordre du jour

  7. Exposé des motifs et projets de loi sur les moyens d'identification électronique et le portail sécurisé des prestations en ligne de l'Etat (LCyber) et modifiant la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD) et Projet de décret accorda

    /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-30-octobre-2018/expose-des-motifs-et-projets-de-loi-sur-les-moyens-didentification-electronique-et-le-portail-securise-des-prestations-en-ligne-de-letat-lcyber-et-modifiant-la-loi-du-28-octobre-2008-sur-la-procedure-administrative-lpa-vd-et-projet-de-decret-accorda

    Exposé des motifs et projets de loi sur les moyens d'identification électronique et le portail sécurisé des prestations en ligne de l'Etat (LCyber) et modifiant la loi du 28 octobre 2008 sur la procéd

  8. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 5'085'000.- pour financer les mandats d'études trafic et électromécanique pour la réalisation de la gestion coordonnée du trafic de l'agglomération (GCTA) sur le te

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'étude de CHF 5'085'000.- pour financer les mandats d'études trafic et électromécanique pour la réalisation de la gestion c

  9. Exposé des motifs et projet de décret accordant à RailTech SA une garantie d'emprunt de l'Etat de Vaud de CHF 12'500'000.- pour financer la réalisation d'un centre romand d'entretien des bogies ferroviaires à Villeneuve

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant à RailTech SA une garantie d'emprunt de l'Etat de Vaud de CHF 12'500'000.- pour financer la réalisation d'un centre romand d'entretien des bogies ferrov

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Etienne Räss - Evitons l'enfer des délais dans les réponses aux interventions parlementaires : faisons appel au SIEL !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Etienne Räss - Evitons l'enfer des délais dans les réponses aux interventions parlementaires : faisons appel au SIEL ! Séance du mardi 30 octobre 2018, poi