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33061. Projet-pilote MétamorpHouse

       /territoire-et-construction/amenagement-du-territoire/projet-pilote-metamorphouse

       Projet-pilote MétamorpHouse Le projet-pilote MétamorpHouse, mené par la Direction générale du territoire et du logement (DGTL), a permis de tester la stratégie éponyme développée par l’architecte Mari

33062. Séance du mardi 17 avril 2018

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018

       Séance du mardi 17 avril 2018 ORDRE DU JOUR Séance de 14 h.00 à 17 h.00, avec décisions et commentaires (pdf, 35 Ko) Compilation des fichiers (pdf, 9.55 Mo) OA = objet adopté sans modification RENV-T

33063. Interpellation Amélie Cherbuin et consorts - Quand le travail fait mal - Troubles musculo-squelettiques (TMS)

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018/interpellation-amelie-cherbuin-et-consorts-quand-le-travail-fait-mal-troubles-musculo-squelettiques-tms

       Interpellation Amélie Cherbuin et consorts - Quand le travail fait mal - Troubles musculo-squelettiques (TMS) Séance du mardi 17 avril 2018, point 8 de l’ordre du jour Objet (pdf, 256 Ko) Retour à l’o

33064. Interpellation Vassilis Venizelos - La transition énergétique, il faut s'en donner les moyens !

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018/interpellation-vassilis-venizelos-la-transition-energetique-il-faut-sen-donner-les-moyens

       Interpellation Vassilis Venizelos - La transition énergétique, il faut s'en donner les moyens ! Séance du mardi 17 avril 2018, point 9 de l’ordre du jour Objet (pdf, 83 Ko) Retour à l’ordre du jour

33065. Interpellation Vassilis Venizelos - Le printemps sera-t-il silencieux ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018/interpellation-vassilis-venizelos-le-printemps-sera-t-il-silencieux

       Interpellation Vassilis Venizelos - Le printemps sera-t-il silencieux ? Séance du mardi 17 avril 2018, point 10 de l’ordre du jour Objet (pdf, 85 Ko) Retour à l’ordre du jour

33066. Interpellation Jean Tschopp et consorts - Droit à la déconnexion

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018/interpellation-jean-tschopp-et-consorts-droit-a-la-deconnexion

       Interpellation Jean Tschopp et consorts - Droit à la déconnexion Séance du mardi 17 avril 2018, point 7 de l'ordre du jour Objet (pdf, 222 Ko) Retour à l'ordre du jour

33067. Interpellation Vassilis Venizelos - Non à la Lex Beznau !

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018/interpellation-vassilis-venizelos-non-a-la-lex-beznau

       Interpellation Vassilis Venizelos - Non à la Lex Beznau ! Séance du mardi 17 avril 2018, point 11 de l’ordre du jour Objet (pdf, 86 Ko) Retour à l’ordre du jour

33068. Postulat Christian van Singer et consorts - Un canot de sauvetage à défaut d'un pont RPC : Adapter le soutien au photovoltaïque aux nouvelles dispositions fédérales

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       Postulat Christian van Singer et consorts - Un canot de sauvetage à défaut d'un pont RPC : Adapter le soutien au photovoltaïque aux nouvelles dispositions fédérales Séance du mardi 17 avril 2018, poin

33069. Postulat Anne-Laure Botteron et consorts - Rendre publique et favoriser les aides communales encourageant l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018/postulat-anne-laure-botteron-et-consorts-rendre-publique-et-favoriser-les-aides-communales-encourageant-lefficacite-energetique-et-les-energies-renouvelables

       Postulat Anne-Laure Botteron et consorts - Rendre publique et favoriser les aides communales encourageant l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables Séance du mardi 17 avril 2018, point 15

33070. Election complémentaire de sept assesseurs à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal - Législature 2018 - 2022

       /gc/seances-precedentes/annee-2018/seance-du-mardi-17-avril-2018/election-complementaire-de-sept-assesseurs-a-la-cour-des-assurances-sociales-du-tribunal-cantonal-legislature-2018-2022

       Election complémentaire de sept assesseurs à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal - Législature 2018 - 2022 Séance du mardi 17 avril 2018, point 13 de l’ordre du jour Rapport de la com