Sous-navigation

Votre identité

Démarches en ligne

Gérez facilement vos démarches administratives en ligne pour les personnes, entreprises, fondations et communes.

Portail IAM

Accès aux applications pour les collaborateurs-trices de l’Etat de Vaud et les partenaires.

Section de recherche

Rechercher

63833 résultats

  1. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer - Que se passe-t-il en pédiatrie ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-marie-surer-que-se-passe-t-il-en-pediatrie

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer - Que se passe-t-il en pédiatrie ? Séance du mardi 14 mars 2017, point 25 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 27 K

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Directives anticipées : aide ou embrouille ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-philippe-vuillemin-directives-anticipees-aide-ou-embrouille

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Philippe Vuillemin - Directives anticipées : aide ou embrouille ? Séance du mardi 14 mars 2017, point 24 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'E

  3. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - ARASPE : regard de l'Etat de Vaud

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-fabien-deillon-araspe-regard-de-letat-de-vaud

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabien Deillon - ARASPE : regard de l'Etat de Vaud Séance du mardi 7 mars 2017, point 23 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 23 Ko)

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - XXX à Sainte-Croix, pointe de l'iceberg de sociétés qui exploitent des salarié-e-s low cost ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-michel-dolivo-et-consorts-xxx-a-sainte-croix-pointe-de-liceberg-de-societes-qui-exploitent-des-salarie-e-s-low-cost

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consorts - XXX à Sainte-Croix, pointe de l'iceberg de sociétés qui exploitent des salarié-e-s low cost ? Séance du mardi 14 mars 2017

  5. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la composition du Conseil de politique sociale (CPS)

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-le-postulat-claudine-wyssa-et-consorts-demandant-une-modification-de-la-composition-du-conseil-de-politique-sociale-cps

    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Wyssa et consorts demandant une modification de la composition du Conseil de politique sociale (CPS) Séance du mardi 14 mars 2017, p

  6. Postulat Claire Richard et consorts - Prestations sociales : adéquation entre l'effort administratif et le bénéfice engendré pour le bénéficiaire ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/postulat-claire-richard-et-consorts-prestations-sociales-adequation-entre-leffort-administratif-et-le-benefice-engendre-pour-le-beneficiaire

    Postulat Claire Richard et consorts - Prestations sociales : adéquation entre l'effort administratif et le bénéfice engendré pour le bénéficiaire ? Séance du mardi 14 mars 2017, point 22 de l'ordre du

  7. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - La naturalisation ne doit pas être qu'un acte administratif !

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-denis-rubattel-la-naturalisation-ne-doit-pas-etre-quun-acte-administratif

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Denis Rubattel - La naturalisation ne doit pas être qu'un acte administratif ! Séance du mardi 14 mars 2017, point 18 de l'ordre du jour Texte adopté par l

  8. Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 18 décembre 2007 d'application dans le Canton de Vaud de la législation fédérale sur les étrangers (LVLEtr)

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-18-decembre-2007-dapplication-dans-le-canton-de-vaud-de-la-legislation-federale-sur-les-etrangers-lvletr

    Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 18 décembre 2007 d'application dans le Canton de Vaud de la législation fédérale sur les étrangers (LVLEtr) Séance du mardi 14 mars 2017, point 1

  9. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens et consorts - Jeux olympiques 2026 : le Conseil d'Etat entend-il slalomer encore longtemps autour du peuple et ses élus ?

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-julien-sansonnens-et-consorts-jeux-olympiques-2026-le-conseil-detat-entend-il-slalomer-encore-longtemps-autour-du-peuple-et-ses-elus

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Sansonnens et consorts - Jeux olympiques 2026 : le Conseil d'Etat entend-il slalomer encore longtemps autour du peuple et ses élus ? Séance du mardi

  10. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Les JOJ de 2020 : cheval de Troie pour les JO de 2026?

    /gc/seances-precedentes/annee-2017/seance-du-mardi-14-mars-2017/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-stephane-montangero-et-consorts-les-joj-de-2020-cheval-de-troie-pour-les-jo-de-2026

    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Stéphane Montangero et consorts - Les JOJ de 2020 : cheval de Troie pour les JO de 2026? Séance du mardi 14 mars 2017, point 15 de l'ordre du jour Texte ad