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38361. Les gendarmes interpellent deux voleurs à l’étalage à Nyon

       /actualites/actualite/news/8145i-les-gendarmes-interpellent-deux-voleurs-a-letalage-a-nyon

       Jeudi 02.06.2016, à 10h15, une informatrice avisait la police via le 117 que deux hommes au comportement suspect étaient entrés dans une pharmacie à Nyon et qu'ils venaient de quitter rapidement les l

38362. Nomination du 19 mai 2016

       /gc/liste-des-objets-et-commissions-nommees/nomination-du-19-mai-2016

       Nomination du 19 mai 2016 LISTE DES OBJETS ET DES COMMISSIONS NOMMEES N°10 – 19 MAI 2016 DEPARTEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT 1. (302) (pdf, 33 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifi

38363. Procédures d'autorisation de construire hors zone à bâtir

       /territoire-et-construction/amenagement-du-territoire/hors-zone-a-batir/procedures-dautorisation-de-construire

       Procédures d'autorisation de construire hors zone à bâtir La plupart des projets de constructions ou d’installations situés hors des zones à bâtir font l’objet d’une autorisation de construire délivré

38364. Constructions et installations hors de la zone à bâtir

       /territoire-et-construction/amenagement-du-territoire/hors-zone-a-batir

       Constructions et installations hors de la zone à bâtir Dans le canton de Vaud, une grande majorité du territoire est situé hors de la zone à bâtir. Le "hors zone à bâtir" recouvre notamment les terres

38365. Infraction à la LCR à Aclens

       /actualites/actualite/news/8142i-infraction-a-la-lcr-a-aclens

       Depuis le début de l’année 2016, la Police cantonale a été contactée par des citoyens qui dénonçaient la pratique dangereuse de certains conducteurs. Ces derniers faisaient des rodéos, des burns, des

38366. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les opérations effectuées du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 par le Fonds pour l'acquisition de droits réels et d'immeubles de réserve (FAIR),selon décret du 12 septembre 1994,modifié le 4 septembre 2007

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-7-juin-2016/rapport-du-conseil-detat-au-grand-conseil-sur-les-operations-effectuees-du-1er-janvier-2014-au-31-decembre-2015-par-le-fonds-pour-lacquisition-de-droits-reels-et-dimmeubles-de-reserve-fairselon-decret-du-12-septembre-1994modifie-le-4-septembre-2007

       Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les opérations effectuées du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 par le Fonds pour l'acquisition de droits réels et d'immeubles de réserve (FAIR),selon

38367. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'État un crédit d'investissement de CHF 8'000'000.- pour financer la réalisation de la passerelle piétonne et routière destinée à raccorder le terrain de La Pala

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-7-juin-2016/expose-des-motifs-et-projet-de-decret-accordant-au-conseil-detat-un-credit-dinvestissement-de-chf-8000000-pour-financer-la-realisation-de-la-passerelle-pietonne-et-routiere-destinee-a-raccorder-le-terrain-de-la-pala

       Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'État un crédit d'investissement de CHF 8'000'000.- pour financer la réalisation de la passerelle piétonne et routière destinée à raccorder

38368. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Les rives... suite des engagements du Conseil d'Etat ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-7-juin-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-fabienne-freymond-cantone-et-consorts-les-rives-suite-des-engagements-du-conseil-detat

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Les rives... suite des engagements du Conseil d'Etat ? Séance du mardi 7 juin 2016, point 21 de l'ordre du jour Tex

38369. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Yves Pidoux - A quoi va servir le certificat ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-7-juin-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-yves-pidoux-a-quoi-va-servir-le-certificat

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Yves Pidoux - A quoi va servir le certificat ? Séance du mardi 7 juin 2016, point 20 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 30 Ko

38370. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Oran - Chalom doit-il mourir ?

       /gc/seances-precedentes/annee-2016/seance-du-mardi-7-juin-2016/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-marc-oran-chalom-doit-il-mourir

       Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Oran - Chalom doit-il mourir ? Séance du mardi 7 juin 2016, point 19 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 18.36 Ko) Retour à l'