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39401. Interpellation Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : une catastrophe écologique fiscalement déductible par Vale International (Saint-Prex) ?

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       Interpellation Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : une catastrophe écologique fiscalement déductible par Vale International (Saint-Prex) ? Séance du mardi 8 décembre 2015, point 11 de l'ordre du jour Obj

39402. Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (Année 2014) pour seconde réponse

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       Réponse du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion (Année 2014) pour seconde réponse Séance du mardi 8 décembre 2015, point 13 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat

39403. Résolution Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : Catastrophe écologique ne doit pas rimer avec optimisation fiscale de Vale

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       Résolution Raphaël Mahaim - Vaud - Brésil : Catastrophe écologique ne doit pas rimer avec optimisation fiscale de Vale Séance du mardi 8 décembre 2015, point 12 de l'ordre du jour Objet (pdf, 173 Ko)

39404. Initiative José Durussel et consorts - Crise laitière et gestion des volumes

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       Initiative José Durussel et consorts - Crise laitière et gestion des volumes Séance du mardi 8 décembre 2015, point 15 de l'ordre du jour Objet (pdf, 82 Ko) Retour à l'ordre du jour

39405. Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Lignes directrices pour le redimensionnement des zones à bâtir : gros problèmes en vue !

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       Interpellation Fabienne Freymond Cantone et consorts - Lignes directrices pour le redimensionnement des zones à bâtir : gros problèmes en vue ! Séance du mardi 8 décembre 2015, point 7 de l'ordre du j

39406. Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Pour un dispositif alerte enlèvement efficace

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       Postulat Jessica Jaccoud et consorts - Pour un dispositif alerte enlèvement efficace Séance du mardi 8 décembre 2015, point 8 de l'ordre du jour Objet (pdf, 244 Ko) Retour à l'ordre du jour

39407. Séance du mardi 8 décembre 2015

       /gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-mardi-8-decembre-2015

       Séance du mardi 8 décembre 2015 ORDRE DU JOUR Séance de 9 h.30 à 17 h.00 ( PDF (pdf, 30 Ko), avec décisions et commentaires) Compilation des fichiers PDF (pdf, 6.14 Mo) OA = objet adopté sans modifica

39408. Interpellation Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - La lutte contre le terrorisme passe aussi par des mesures cantonales

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       Interpellation Claire Richard et consorts au nom du groupe vert'libéral - La lutte contre le terrorisme passe aussi par des mesures cantonales Séance du mardi 8 décembre 2015, point 4 de l'ordre du jo

39409. Interpellation Stéphane Rezso et consorts - La LAT veut-elle vraiment empêcher toute construction partout ?

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       Interpellation Stéphane Rezso et consorts - La LAT veut-elle vraiment empêcher toute construction partout ? Séance du mardi 8 décembre 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 153 Ko) Retour à l'o

39410. Interpellation Michaël Buffat et consorts - Equipement des forces de l'ordre

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       Interpellation Michaël Buffat et consorts - Equipement des forces de l'ordre Séance du mardi 8 décembre 2015, point 5 de l'ordre du jour Objet (pdf, 82 Ko) Retour à l'ordre du jour