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63834 résultats

  1. Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Le Revenu déterminant unifié (RDU) répond-t-il aux objectifs poursuivis par la loi ?

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    Postulat Jean-Michel Dolivo et consorts - Le Revenu déterminant unifié (RDU) répond-t-il aux objectifs poursuivis par la loi ? Séance du mardi 16 juin 2015, point 21 de l'ordre du jour Objet et dévelo

  2. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Le droit de grève : Les Blanchisseries Générales s'en lavent les mains !

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Le droit de grève : Les Blanchisseries Générales s'en lavent les mains ! Séance du mardi 16 juin 2015, point 22 de l'ordre

  3. Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts au nom du groupe socialiste pour une réforme du processus et des modalités des fusions de communes

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    Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts au nom du groupe socialiste pour une réforme du processus et des modalités des fusions de communes Séance du mardi 16 juin 2015, point 19 de l'ordre du jo

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Et si le canton de Vaud pratiquait la préférence cantonale à l'embauche ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz - Et si le canton de Vaud pratiquait la préférence cantonale à l'embauche ? Séance du mardi 16 juin 2015, point 18 de l'ordre du jour Texte

  5. Postulat Denis-Olivier Maillefer et consorts au nom de la commission 15_191 suite au retrait du 15_POS_101 - Suivi de la nouvelle loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB)

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    Postulat Denis-Olivier Maillefer et consorts au nom de la commission 15_191 suite au retrait du 15_POS_101 - Suivi de la nouvelle loi sur les auberges et les débits de boissons (LADB) Séance du mardi

  6. Postulat Olivier Epars et consorts sur la biodiversité et les moyens mis en oeuvre par le canton ou, quand Vaud quittera-t-il la queue du peloton ?

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    Postulat Olivier Epars et consorts sur la biodiversité et les moyens mis en oeuvre par le canton ou, quand Vaud quittera-t-il la queue du peloton ? Séance du mardi 16 juin 2015, point 11 de l'ordre du

  7. Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - renforcer les objectifs et le suivi des mesures d'insertion professionnelles (MIP)

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    Postulat Nicolas Rochat Fernandez et consorts - renforcer les objectifs et le suivi des mesures d'insertion professionnelles (MIP) Séance du mardi 16 juin 2015, point 7 de l'ordre du jour Objet et dév

  8. Interpellation Jérôme Christen et consorts - Rénovation et desserte de la Gare de Bex : Le Conseil d'Etat défend-il les intérêts de l'Est vaudois ?

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    Interpellation Jérôme Christen et consorts - Rénovation et desserte de la Gare de Bex : Le Conseil d'Etat défend-il les intérêts de l'Est vaudois ? Séance du mardi 16 juin 2015, point 12 de l'ordre du

  9. Exposé des motifs et projet de décret portant adoption du Plan directeur des carrières 2014

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    Exposé des motifs et projet de décret portant adoption du Plan directeur des carrières 2014 Séance du mardi 16 juin 2015, point 10 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf, 68 Ko) Ra

  10. Interpellation Gérald Cretegny et consorts - Le district de Nyon figure-t-il encore sur la carte des CFF ?

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    Interpellation Gérald Cretegny et consorts - Le district de Nyon figure-t-il encore sur la carte des CFF ? Séance du mardi 16 juin 2015, point 14 de l'ordre du jour Objet (pdf, 255 Ko) Retour à l'ordr