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63834 résultats

  1. Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Martinet et consorts au nom du groupe des Verts pour une politique de relève dans le secteur des ingénieurs

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    Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Martinet et consorts au nom du groupe des Verts pour une politique de relève dans le secteur des ingénieurs Séance du mardi 12 mai 2

  2. Postulat Christiane Jaquet-Berger au nom de la commission qui a traité le 14_POS_083 - Le Conseil d'Etat est prié de soutenir et de promouvoir, en partenariat avec les milieux privés, les milieux culturels, les communes et les milieux d'accueil

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    Postulat Christiane Jaquet-Berger au nom de la commission qui a traité le 14_POS_083 - Le Conseil d'Etat est prié de soutenir et de promouvoir, en partenariat avec les milieux privés, les milieux cult

  3. Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5 millions afin de financer une aide aux communes pour la révision de leurs plans d'affectation en relation avec le Plan directeur cantonal

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    Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5 millions afin de financer une aide aux communes pour la révision de leurs plans d'affectation en relation ave

  4. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - Les Ateliers du Funambule sur le fil du rasoir ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Véronique Hurni et consorts - Les Ateliers du Funambule sur le fil du rasoir ? Séance du mardi 12 mai 2015, point 10 de l'ordre du jour Texte adopté par le

  5. Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Quelle maîtrise de nos ressources énergétiques ?

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    Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean Tschopp et consorts - Quelle maîtrise de nos ressources énergétiques ? Séance du mardi 12 mai 2015, point 9 de l'ordre du jour Texte adopté par le Con

  6. Postulat Jean Tschopp et consorts - Soutenir l'accès aux arts vivants des personnes handicapées

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    Postulat Jean Tschopp et consorts - Soutenir l'accès aux arts vivants des personnes handicapées Séance du mardi 12 mai 2015, point 12 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 17.20 Ko) Rapport

  7. Postulat Josée Martin et consorts - Sauvegarder les archives des enfances volées

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    Postulat Josée Martin et consorts - Sauvegarder les archives des enfances volées Séance du mardi 12 mai 2015, point 11 de l'ordre du jour Objet et développement (pdf, 16.24 Ko) Rapport de la commissio

  8. Election complémentaire d'un juge à 100% au Tribunal cantonal - Législature 2013 - 2017

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    Election complémentaire d'un juge à 100% au Tribunal cantonal - Législature 2013 - 2017 Séance du mardi 12 mai 2015, point 7 de l'ordre du jour Rapport de la commission (pdf, 23 Ko) Retour à l'ordre d

  9. Résolution Serge Melly et consorts - Renvois vers l'Italie et application des Accords de Dublin

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    Résolution Serge Melly et consorts - Renvois vers l'Italie et application des Accords de Dublin Séance du mardi 12 mai 2015, point 6 de l'ordre du jour Objet (pdf, 216 Ko) Retour à l'ordre du jour

  10. Heure des questions du mois de mai 2015, à 14 heures

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    Heure des questions du mois de mai 2015, à 14 heures Séance du mardi 12 mai 2015, point 3 de l'ordre du jour Tableau des questions orales (pdf, 11.23 Ko) Retour à l'ordre du jour