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PUBLI_TEST_DSI
/actualites/communiques-de-presse-de-letat-de-vaud/detail/communique/publi-test-dsi-1422466611Motion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/motion-jean-michel-dolivo-et-consorts-pour-la-transparence-des-remunerations-dans-le-secteur-subventionne-vaudoisMotion Jean-Michel Dolivo et consorts pour la transparence des rémunérations dans le secteur subventionné vaudois Séance du mardi 3 février 2015, point 12 de l'ordre du jour Objet et développement (pd
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - A qui profitera la vente du courant électrique produit par des panneaux photovoltaïques posés ou à poser sur des bâtiments de l'Etat de Vaud ?
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jean-marc-chollet-a-qui-profitera-la-vente-du-courant-electrique-produit-par-des-panneaux-photovoltaiques-poses-ou-a-poser-sur-des-batiments-de-letat-de-vaudRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet - A qui profitera la vente du courant électrique produit par des panneaux photovoltaïques posés ou à poser sur des bâtiments de l'Etat de
Postulat Jérôme Christen pour une véritable politique de préservation du patrimoine architectural et archéologique dans le canton de Vaud
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/postulat-jerome-christen-pour-une-veritable-politique-de-preservation-du-patrimoine-architectural-et-archeologique-dans-le-canton-de-vaudPostulat Jérôme Christen pour une véritable politique de préservation du patrimoine architectural et archéologique dans le canton de Vaud Séance du mardi 3 février 2015, point 17 de l'ordre du jour Ob
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - Sécurité des sites et monuments historiques, attention danger, on ferme !
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-jose-durussel-securite-des-sites-et-monuments-historiques-attention-danger-on-fermeRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation José Durussel - Sécurité des sites et monuments historiques, attention danger, on ferme ! Séance du mardi 3 février 2015, point 18 de l'ordre du jour Texte
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 2006 sur l'exécution des condamnations pénales (LEP)
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/expose-des-motifs-et-projet-de-loi-modifiant-la-loi-du-4-juillet-2006-sur-lexecution-des-condamnations-penales-lepExposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 2006 sur l'exécution des condamnations pénales (LEP) Séance du mardi 3 février 2015, point 22 de l'ordre du jour Texte adopté par le Co
Postulat Yves Ferrari et consorts pour une politique cohérente de conservation du patrimoine architectural et archéologique
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/postulat-yves-ferrari-et-consorts-pour-une-politique-coherente-de-conservation-du-patrimoine-architectural-et-archeologiquePostulat Yves Ferrari et consorts pour une politique cohérente de conservation du patrimoine architectural et archéologique Séance du mardi 3 février 2015, point 16 de l'ordre du jour Objet et dévelop
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger - Les Vaudoises et Vaudois paieront-ils les amendes des banques ?
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-julien-eggenberger-les-vaudoises-et-vaudois-paieront-ils-les-amendes-des-banquesRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Julien Eggenberger - Les Vaudoises et Vaudois paieront-ils les amendes des banques ? Séance du mardi 3 février 2015, point 20 de l'ordre du jour Texte adop
Rapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/rapport-du-conseil-detat-et-du-tribunal-cantonal-au-grand-conseil-bilan-sur-la-reforme-cas-lourdsRapport du Conseil d'Etat et du Tribunal Cantonal au Grand Conseil : Bilan sur la réforme cas lourds Séance du mardi 3 février 2015, point 23 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat (pdf
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Un impôt heureux, une fiscalité durable
/gc/seances-precedentes/annee-2015/seance-du-3-fevrier-2015/reponse-du-conseil-detat-a-linterpellation-vassilis-venizelos-un-impot-heureux-une-fiscalite-durableRéponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Vassilis Venizelos - Un impôt heureux, une fiscalité durable Séance du mardi 3 février 2015, point 21 de l'ordre du jour Texte adopté par le Conseil d'Etat